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[Adresse 1] [Localité 1] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne

Source officielle

1ère chambre civile A

60347bd4cb7f7369c4ca93e1

Appel

1 décembre 2016

des plaidoiries tenues en audience publique : 12 octobre 2016 Date de mise à disposition : 1er décembre 2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE C

60351ae7bc5eae4638fb1e64

Appel

17 juin 2016

de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Avril 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Louis BERNAUD

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE C

6035312f253bc35b8a0b947d

Appel

3 juin 2016

disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Jean-Louis BERNAUD

Source officielle

1ère chambre civile A

603390fa826bcd43c6faac6b

Appel

18 mai 2017

, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller assistés pendant les débats de Florence BODIN, greffier A l'audience, Jean-Louis BERNAUD a fait le rapport, conformément

Source officielle

Chambre Commerciale

61629bc4eaaf44d62f53e9c0

Appel

15 septembre 2011

représentée par Me Marie-france RAMILLON, avoué à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD

Source officielle

Chambre Commerciale

6162fa96687317f24325afbe

Appel

28 juin 2012

COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd86181

Appel

21 mars 2002

Défaillants COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur CATTEAU, Premier Président Monsieur URAN, Président de chambre Madame HUSQUIN, Conseiller Madame BEROUJON, Conseiller Monsieur BERNAUD

Source officielle

Chambre Commerciale

61631224615c943a65e043a4

Appel

23 février 2012

représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Eric-Louis LEVY, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-Louis BERNAUD

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbd6

Appel

11 septembre 2008

Parc du Soleil 38150 CHANAS défaillante COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Madame

Source officielle

CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY01014_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

B, représenté par Me Bechaux, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Lyon du 18 novembre 2021 ; 2°) d'annuler les décisions

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e561

Appel

3 mai 2011

JARDIN : bêchage d'arrière saison et fumure-traitement de la terre au printemps après les gelées. Binage des arbustes et plantes toute l'année. Enlèvement des mauvaises herbes.

Source officielle

Chambre Commerciale

61634cf21c666ce2d9a48d38

Appel

16 juin 2011

assisté de Me Philippe LAURENT, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD

Source officielle

Chambre Commerciale

616361c8c983b818eb76d241

Appel

17 mars 2011

Localité 1] représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD

Source officielle

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873cc

Appel

20 janvier 2005

Abb, Cuchet 38360 NOYAREY d,faillante COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain X..., Pr,sident de Chambre, Madame Christiane Y..., ConseillSre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda2

Appel

27 novembre 2008

assistée de Me Marie-Paule VERDIER, avocat au barreau de TARASCON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b04a

Appel

16 novembre 2007

représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Yves BENSAUDE, avocat au barreau de NICE INTIME L' ETAT FRANCAIS, représenté par M. le Trésorier principal de Cagnes

Source officielle

2ème chambre civile - HSC

6312ef352e6a8e4f13ca6336

Appel

5 août 2022

2022 par le Juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 21 juillet 2022 d'une part, ET : Société CENTRE HOSPITALIER [2] 121 rue de la béchade

Source officielle

2ème chambre civile - HSC

62da3dc42eb797effb07017f

Appel

21 juillet 2022

détention du tribunal judiciaire de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 12 juillet 2022 d'une part, ET : CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE [I] [N] pris en la personne de son directeur, 121 rue de la Béchade

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Journal officiel

Créations

SCI BECHAUD PAUL

SIREN 101185460Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

19/02/2026

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Procédures collectives

BECHAUD, Benjamin

Greffe du Tribunal Judiciaire de Nantes

Dépôt de l'état de collocation — avis de dépôt de l’état de collocation au greffe du tribunal judiciaire de Nantes. Les contestations seront recevables auprès du greffe du juge de l’exécution de ce tribunal dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication. Publication légale : Informateur judiciaire le 23 septembre 2022. N° RG : 19/03493

27/11/2022

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Créations

OCCAZOU, Guipon, Christine Madeleine, Bechaud

SIREN 312308695Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

13/11/2022

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Procédures collectives

BECHAUD, Benjamin

Greffe du Tribunal Judiciaire de Nantes

Dépôt de l'état de collocation — Avis de dépôt de l’état des créances au Greffe du Tribunal judiciaire de Nantes. Les contestations seront recevables auprès du greffe du juge de l’exécution de ce tribunal dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication. Publication légale : Informateur judiciaire le 23 septembre 2022. N° RG : 19/03493

31/10/2022

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Ventes et cessions

Bella Pizza, BECHAUD, RICHARD, Simon, Floriane

SIREN 908685001Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

Acte en date du 14/12/2021 enregistré au AVIGNON1 le 20/12/2021 sous le numéro 8404P01 2021 A 04467, Adresse du nouveau propriétaire: 19 Avenue des Ramades Impasse des Marmoussets 84150 Jonquières

04/01/2022

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