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4 964 résultats pour « Azar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

615e0e6dc25a97f0381f5663

Appel

13 février 2014

13 février 2014

AZUR FITNESS CLUB Grosse délivrée le : à : JAUFFRES JOURDAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 30 Octobre 2012

Source officielle

Page 14 sur 249

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA03520_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions de la métropole Nice Côte d'Azur présentées sur le fondement de ces mêmes dispositions.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63c6499dbe43307c9013b23a

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

de Marseille a: - débouté l'EURL [3] de son recours; - condamné l'EURL [3] à payer à l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales Provence Alpes Côte d'Azur

Source officielle
CA

Chambre 1-7

67189471d8ceca1cd7018e24

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[H] [C] était dépourvu de capacité d'ester en justice au jour de l'assignation qui lui a été délivré par la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fca7241593a195e41534346

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

Les installations ont été assurées auprès de la société Azur assurances aux droits de laquelle est venue la SA Covea Risks, puis la société d'assurance mutuelle à cotisations fixes MMA IARD assurances

Source officielle
CA

4e chambre

5fd948390576a52fb6c3f119

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

La société Apsa venant aux droits de la société Bleu Azur et M.

Source officielle
CA

2e Chambre

6162da7bdda066944ee0e921

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Azur Bâtiment et la S.A.R.L.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA04988_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

La SARL Flash Azur Voyages et M.

Source officielle
CA

8e Chambre C

60376d746e73db49d7c5c280

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Enfin, suivant exploit du 9 août 2011, la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR a fait assigner en paiement Monsieur [S] [D].

Source officielle
CA

17e Chambre

6162776aa2bc6369e8386cbf

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Les dépens de l'instance seront supportés par la société RENOVE AZUR.

Source officielle
CA

14e Chambre

6035681447807b8f64b1b783

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 29 AVRIL 2016 N°2016/555 Expertise : renvoi au mardi 27 septembre 2016 à 09h00 Rôle N° 14/14403 [W] [V] C/ AZUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857eb

Appel

2 juillet 2001

2 juillet 2001

Les dépens étaient mis à la charge in solidum d'AZUR et B, celle-ci relevée par GROUPAMA. La CRAMA du SUD OUEST, puis la SA AZUR ASSURANCES IARD ont relevé appel. Les instances sont jointes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce52

Appel

2 juillet 2001

2 juillet 2001

P SOREL DESSART SOREL AZUR ASSURANCES S. C. P BOYER LESCAT MERLE SA C S. C.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65ab766936bfc00008d68e31

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

AZUR SOLUTION ENERGIE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00886_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Métal Azur Concept est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7dd

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Fréchou, liquidateur judiciaire de la société Bleu Azur, et M.

Source officielle
CA

8e Chambre C

6034a01754599e8c73592ed1

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

C ARRÊT AU FOND DU 03 NOVEMBRE 2016 N° 2016/658 Rôle N° 14/07509 CAISSE CREDIT MUTUEL DES PROFESSIONS JURIDIQUES DE GESTION ET DE CONSEIL C/ [I] [Z] SARL REVES D'AZUR

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01550_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Dumez Côte d'Azur a demandé au tribunal administratif de Nice, entre autres, de condamner la société

Source officielle
CA

Chambre 3-4

626b80f8d1fb03057d9a4f00

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me SIDER Me ARCHIPPE Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 28 Octobre 2021

Source officielle
CA

8e Chambre A

6035dede95087b454bd27232

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Le 24 août 2010 le plan de redressement de la société Azur Service Marine a été arrêté.

Source officielle