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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
60325aadccfbd98ff53c7eb4
21 février 2018
21 février 2018
APPELANT Monsieur [B], [T] [L] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] [Adresse 1] représenté par Me Jean-claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 assisté de Me Amandine
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6162887ddafa129e399519c6
28 février 2013
28 février 2013
' ordonné en tant que de besoin, la séquestration des objets mobiliers pouvant se trouver dans les lieux dans un garde meubles du choix du bailleur, aux frais, risques et périls des expulsés.
Source officielleChambre sociale
6870a17c5b6604a26aae88c9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
prise en la personne de son représentant légal [Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 4] représentée par Me Anne MURGIER de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Amandine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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14 septembre 2018
14 septembre 2018
Non comparante, représentée par Me Amandine Z..., avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Mai 2018 Présidée par Sophie NOIR, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition
Source officielle8e Chambre A
5fdc9078bd2ff4b38916937e
15 novembre 2018
15 novembre 2018
rapportent la preuve des points suivants : - les motifs des difficultés financières de la SA Brace ingénierie non imputables à des fautes de gestion de l'appelant, - ses diligences aux fins notamment de trouver
Source officielle9e Chambre A
6162886fdafa129e399518ca
23 mai 2013
23 mai 2013
le fond, il allègue que sur le chantier de [Localité 2] , l'amiante était non seulement dans les ateliers ou à bord des bateaux mais aussi sur l'ensemble du site sous différentes formes :copeaux d'amiantine
Source officielleChambre 3-4
642fb54ccece1704f5747318
6 avril 2023
6 avril 2023
, l'éclatement de la structure privait de fait les bailleurs des installations qui se trouvaient dans d'autres structures comme par exemple les installations d'accueil situé sur la copropriété les Amandiers
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc12
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Immeuble les Amandiers ZI la Lézarde 97232 LAMENTIN Représentée par Me SAINTE-LUCE de la SELARL J. M.
Source officielleChambre Sociale
6349007a63d497adffda42f4
13 octobre 2022
13 octobre 2022
OCTOBRE 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE HAVRE du 16 Octobre 2020 APPELANT : Monsieur [F] [E] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Amandine
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f0bc658f7cbd382f4d31d7
3 avril 2025
3 avril 2025
Adresse 1] représentée par Me Benoit GERIN, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par par Me Christian BROCHARD de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYON substitué par Me Amandine
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033e169bba57392bd43e7a0
15 mars 2017
15 mars 2017
Charles-Hubert OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Ayant pour avocat plaidant Maître Bertrand JANSSENS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0156, substituant Laurent PARLEANI de l'AARPI AMADIO
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c67c46ca9bf263790307ca
6 juillet 2022
6 juillet 2022
du 21 Février 2019 RG : F16/03824 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 06 JUILLET 2022 APPELANTE : Société ASTEK [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Amandine
Source officielleChambre 1-8
697b0fa0cdc6046d4712a330
28 janvier 2026
28 janvier 2026
, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Guillaume BORDET, membre de l'association BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée et plaidant par Me Amandine
Source officielleCh. Sociale -Section A
62848fe6498a54057d102db6
17 mai 2022
17 mai 2022
Gaëlle BARDOSSE, Conseillère chargée du rapport, et Mme Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, en présence de Mme Amandine
Source officielleChambre 1-7
68f1d90e9abd0e067a2193f7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
domicilié en cette qualité audit siège sis, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Amandine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fdc88584a2b1faba4739c66
16 novembre 2018
16 novembre 2018
00173 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 16 NOVEMBRE 2018 APPELANT : [O] [Y] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Amandine
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6036e0b390c6ba7e7b0b94fe
9 juillet 2015
9 juillet 2015
débats le document publicitaire édité par la société GROUPE ALAIN CRENN dont le logo est suivi de la mention ' construit votre investissement' relatif à la promotion du produit d'investissement 'Villa AMANDA
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6970d382cdc6046d471d289d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[K] [P] née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 13] (MAROC) de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] Représentés par Me Amandine CLERET, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me
Source officielleChambre civile 1-3
6969ec12cdc6046d477e3078
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ALLIANZ IARD venant aux droits de la société CALYPSO [Adresse 1] [Localité 12] Représentant : Me Hervé KEROUREDAN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 40 Représentant : Me Amandine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd679573306910749c60ba
14 septembre 2018
14 septembre 2018
Non comparante, représentée par Me Amandine Y..., avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SARL DOMINO FEDERHIS [...]
Source officiellePage 14 sur 16