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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
616389a8a5395b851a399dfd
9 février 2011
9 février 2011
Me DELMONTE Christophe, avocat au barreau de TOULON plaidant pour la SCP INGLESE-MORIN, avocats INTERVENANTS VOLONTAIRES M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69d5e39fcdc6046d477b3208
7 avril 2026
7 avril 2026
judiciaire selon un jugement rendu par le Tribunal de commerce de VANNES le 25 octobre 2023, intervenant volontaire par conclusions du 19 décembre 2025 [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Arnaud
Source officielleChambre 3-3
6618cef57935f50008be3fab
11 avril 2024
11 avril 2024
BNP PARIBAS C/ [U]-[B] [Z] [O] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Christophe STRATIGEAS Me Joseph MAGNAN Arrêt en date du 11 Avril 2024 prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89526
25 juillet 2007
25 juillet 2007
FLEURY ------------------- ARRÊT no 787/07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt cinq Juillet deux mille sept, par Christophe
Source officielleChambre Sociale
652a30507ed1ea83181123e9
10 octobre 2023
10 octobre 2023
MARFINA PAYS DE [Localité 2], sise [Adresse 3] représentée par Me Sandrine ARNAUD, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant, et Me Christophe CASADO BOLIVAR, avocat au barreau de PARIS, avocat
Source officielle16e chambre
5fdbd326ce7052b20af93578
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Représentant : Me Christophe X..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 17526 Représentant : Me Arnaud METAYER-MATHIEU, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd91897
26 juin 2014
26 juin 2014
Dont le siège social est Strada Crociera Burdina, 40 - POLLENZO DI BRA (12042 ITALIE) représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me ARMAND, Avocat au barreau de CORREZE
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204d
19 février 2015
19 février 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 22474 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Octobre 2012- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 15298 APPELANTS Monsieur Alexandre Armand
Source officielleChambre Sociale
6438f225a942a604f5e9334d
4 avril 2023
4 avril 2023
PSA AUTOMOBILES, sise [Adresse 1] représentée par Me Sandrine ARNAUD, Postulante , avocat au barreau de BESANCON, présente et par Me Héléne MARGOTIN, Plaidante, avocat au barreau de PARIS, présente
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f74
16 mars 2018
16 mars 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielle2ème CH - Section 2
627b55f276c5d9057df80238
10 mai 2022
10 mai 2022
BARREAU, greffier, à l'audience des incidents du 11 Avril 2022 Vu la procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [O] [M] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Christophe ARCAUTE
Source officielleChambre des Urgences
62736aa5a58162057dac6786
4 mai 2022
4 mai 2022
DES FONCTIONNAIRESS (GMF), agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié audit siège en cette qualité 148 rue Anatole France - 77213 AVON représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9012d
16 janvier 2013
16 janvier 2013
barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2011/ 1906 du 09/ 06/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Philippe, Yves Armand
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ebfa
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Christophe X... Mme Valérie Y... épouse X...
Source officiellePremier Président
634a4f38acdcd6adff75a957
13 octobre 2022
13 octobre 2022
affaire : 5D demande relative à l'octroi, l'arrêt ou l'aménagement de l'exécution provisoire L'affaire, retenue à l'audience du 22 septembre 2022, au Palais de justice de Besançon, devant Monsieur Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6034c0034dbd40ab1d427d93
30 septembre 2016
30 septembre 2016
[B] [K] - Mandataire liquidateur de SARL ALLIACENSE [Adresse 2] [Adresse 2] non comparant ni représenté PARTIE INTERVENANTE : AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Arnaud
Source officielle1ère Chambre
6035c603967fda2d2b7c4856
1 mars 2016
1 mars 2016
à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [B] [K] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Arnaud
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616250fa929f6bffa995b384
30 octobre 2012
30 octobre 2012
Novembre 2010 par le conseil de prud'hommes de MEAUX section industrie RG n° 09/00075 APPELANTE SA FRANÇAISE DE COFFRES FORTS CARADONNA (SFCC) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Christophe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163abdc379f4722fa1c51a7
20 juillet 2010
20 juillet 2010
d'appel du 23 juin 2009, APPELANT : Monsieur [W] [I], né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 5] ([Localité 5]), de nationalité Française, demeurant [Adresse 2], Représenté par Maître Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0dc0c25a97f0381f4f4e
9 octobre 2014
9 octobre 2014
Juin 2013 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° F13/1157 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [D] [V] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Arnaud
Source officiellePage 14 sur 34
Aubert, Arnaud, Christophe, Stéphane
09/08/2026
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EURL CHRISTOPHE-ARNAUD CELENICE AVOCAT
26/07/2026
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Christophe HYVERNAT - Arnaud CARNIEL - Xavier TAITHE - Sophie GAILLARD-DEBIESSE - Notaires
09/07/2026
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RUSE, Sébastien, Arnaud, Christophe
07/07/2026
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PLEY, Simon, Christophe, Arnaud
07/07/2026
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