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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab76
10 janvier 2008
10 janvier 2008
ce jour m'oblige donc à tourner la page sur un projet imprévu, exaltant, qui vous a plu, qui correspondait à votre attente, mais qui malheureusement ne verra pas le jour, et ce d'autant moins que je vais
Source officielleChambre Civile
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11 juillet 2022
11 juillet 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/07/2022 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SELARL CELCE-VILAIN la SCP VALERIE DESPLANQUES ARRÊT du : 11 JUILLET 2022
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00974_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Saint-Barnabé (Côtes-d'Armor), représentées par Me Beguin, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er décembre 2021 par lequel le préfet des Côtes-d'Armor a délivré à la société Engie Green Vallée
Source officielleChambre civile Section 1
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18 octobre 2023
18 octobre 2023
TRAVAUX ETANCHEITE CORSE prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 23] [Localité 8] Représentée par Me Valérie GASQUET SEATELLI de l'ASSOCIATION
Source officielleCour d'Appel
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28 février 2019
28 février 2019
la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI, substitué par Me CAMUS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Sylvie COLLIERE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Leila GOUTAS
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
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27 janvier 2023
27 janvier 2023
GUILLAUDIER, Conseillère faisant fonction de Président Mme Valérie GEORGET, Conseillère Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Vice-Présidente placée faisant fonction de Conseillère qui en ont délibéré,
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f864
6 juin 2012
6 juin 2012
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0017 APPELANTE **************** Madame Chantal X... ... 95520 OSNY comparant en personne, assistée de Me Christophe LAUNAY, avocat au barreau de VAL
Source officielle3ème chambre
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29 janvier 2026
29 janvier 2026
Localité 5] Représentée par Me Jean françois MOREL de l'ASSOCIATION CABINET DECHARME, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIME Monsieur [T] [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Valérie
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
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3 avril 2014
3 avril 2014
En premier lieu, ils prétendent à l'existence d'une fin de non recevoir, alléguant de l'usage qui veut qu'à [Localité 2] et en région parisienne et notamment dans le Val de Marne, aucune distance de plantations
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
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23 mars 2011
23 mars 2011
[Date naissance 16] 1942 à [Localité 42] (ALGÉRIE) [Adresse 17] [Localité 31] représentés par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistés de Me Catherine RAMBAUD de la SELARL RAMAUD-LE GOATER
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c845
16 avril 2008
16 avril 2008
composée de : Madame Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, Présidente Madame Isabelle LACABARATS, Conseillère Madame Dominique REYGNER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme MC GOUGE
Source officielleSociale C salle 3
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25 avril 2025
25 avril 2025
Je vous ai demandé de vous calmer, ce que vous n'avez pas fait me reparlant de votre licenciement pour conclure : "de toute façon, tu vas faire quoi ' Tu vas me relicencier !'".
Source officielle2e chambre sociale
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
servi aux résidents : '(Mme [A]) m'a fait une remarque devant la famille d'une résidente dénigrant mes compétences concernant les textures des goûters'.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ee19626cff766e94e38980
2 avril 2025
2 avril 2025
conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE
Source officielleChambre Sociale
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13 octobre 2022
13 octobre 2022
OCTOBRE 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 10 Novembre 2020 APPELANT : Monsieur [U] [R] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Valérie-Rose
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924ac
18 mai 2015
18 mai 2015
APPELANTE ASSOCIATION CONFERENCE NOTRE DAME DU SACRE COEUR CHRS SAINT VI NCENT DE PAUL 8 rue Abel Libany 97139 ABYMES Représentée par Maître Jean-michel GOUT (Toque 70), avocat au barreau de la GUADELOUPE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f4b
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Représenté par Me Valérie ROBERTSON, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SARL PACIFIQUE PRESSE COMMUNICATION, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est
Source officielleChambre civile Section 1
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Saveria DUCOMMUN-RICOUX, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
697db348cdc6046d475d5627
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Mmes Isabelle DOUILLET et Valérie DISTINGUIN ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Valérie Collet, conseillère
Source officiellePage 13 sur 17