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373 résultats pour « Turbat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92097

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Constatant que les turbo compresseurs ne fonctionnaient pas correctement M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0d5

Appel

8 février 2012

8 février 2012

contrat de travail à durée indéterminée en date du 16 juin 2005, à effet du 25 septembre 2005 comme ingénieur technico commercial, cette société ayant pour objet la réparation et la maintenance des turbines

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69e1d424cdc6046d4789fb7d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 09 AVRIL 2026 APPELANT : Monsieur [Y] [G] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] [Adresse 1] N°A11 [Localité 2] représenté et assisté de Me Charlotte TURBERT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696230bbcdc6046d47d51df4

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[J] a quant à lui, indiqué qu'il était en charge de «'l'achat de pièces pour les turbines à gaz'» et que s'agissant des travaux susceptibles de l'exposer à l'inhalation des poussières d'amiante, il «'se

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6528dee7aaebb88318fda38c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[K], collègue entendu lors de l'enquête administrative, qu'aussi la société [18], spécialisée dans la fabrication de moteurs et de turbines a été inscrite s'agissant de son site industriel de [Localité

Source officielle
CA

1ère Chambre

652f78a7b053208318995936

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

, la société Endel a commandé le 12 octobre 2011 à la société Lufkin France, pour un prix de 324 900 euros HT, deux multiplicateurs ayant pour fonction de transmettre le mouvement de rotation de la turbine

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd2fcbd20aa057d9f381c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

La défectuosité de la pompe à eau résulte de la cassure de la turbine et de l'axe qui s'est désolidarisé par l'effet du temps.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6970899fcdc6046d471478f1

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il ajoutait que la SAS CHABOT SPORT ATLANTIQUE aurait diagnostiqué que le turbo était HS et la nécessité de remplacer le moteur, établissant un devis d'un montant de 43 170,24€ TTC.

Source officielle
CA

Référés

67f4adba76ec6bab6dfbac7d

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

Cette centrale est équipée d'un groupe turbo-alternateur composé d'une turbine de marque Siemens et d'un alternateur de marque Jeumont Electric qui a été installé en 2016.

Source officielle
CA

Cabinet B

65a387ce0e553d0008306aff

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

un des deux contre angles bleu (outils rotatifs) qui ont été commandés, a été renvoyé pour cause de dysfonctionnements en décembre 2018 et n'est toujours pas restitué ; sur le jeu de trois outils turbines

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4d28647600086a90eb

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Il cite ensuite plusieurs outils utilisés de manière habituelle, notamment le marteau perforateur, le marteau piqueur, la turbine à air, la haveuse, la motive de bande, la motrice de blindé, l'huile de

Source officielle
CA

15e Chambre A

6035984433d634bc82c34946

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

fait les démarches nécessaires après réception de la lettre du 8 novembre 2006 en faisant installer le 15 décembre 2005 par l'entreprise MASTRO un nouveau caisson d'extraction des fumées, avec une turbine

Source officielle
CA

14e Chambre

6036bf560d2d2e5f38c38754

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

L'appelant lui-même a expliqué que, dans une centrale hydraulique, l'énergie mécanique produite par la pression exercée par l'eau sur la turbine est transmise à l'alternateur qui la transforme en énergie

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CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b24f

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

En juin 1998, l'avion a dû se poser avec un seul moteur à la suite d'une rupture des ailettes de la turbine d'un des moteurs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4e4

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

demande de nullité de l'assignation en considérant : - que les motifs de l'assignation étaient largement exposés et faisaient état de "l'éclatement de l'extracteur suite à une rupture de palle de la turbine

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00580_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il soutient que : - aucun moyen de la requête n'est fondé ; - le 22 août 2022, l'exploitante a notifié au préfet une information de nouvelle destruction d'un Milan royal, découvert au pied de la turbine

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01324_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

L'article 7 de ce décret indique, à cet égard, que le remplacement des capacités installées de la centrale thermique et des deux turbines à combustion situées à Dégrad-des-Cannes ainsi que de la turbine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69fc220dcdc6046d47e15492

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

et la maintenance des moteurs équipant les yachts, à la société Rolls-Royce Solutions France, anciennement dénommée MTU France (ci-après « Rolls-Royce France »), qui vend des moteurs diesel et des turbines

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CA

Chambre Sociale

62c7cacbcb8dca058e3e7db6

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

APPELANT : Monsieur [D] [R] agissant en qualité d'héritier de Madame [O] [R] né le 30 Juin 1957 à [Localité 9] (SUISSE) [Adresse 2] [Localité 4] (SUISSE) représenté par Me Isabelle TURBAT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63c0c51457d0f882ddb9

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

siège social est [Adresse 6] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Isabelle TURBAT

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