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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01818_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rivière, avocate de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02967_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il ressort des pièces du dossier que le territoire de la commune de Le Rozier se situe à son extrémité ouest à la confluence des rivières du Tarn et de la Jonte.
Source officielleChambre 4-4
6622095b9ce14200083895a3
18 avril 2024
18 avril 2024
Il convient de condamner la société Riviera aux dépens.
Source officielle1re Chambre B
615e0e10c25a97f0381f51df
29 janvier 2015
29 janvier 2015
[G] expose qu'il a créé en 1982 la société phocéenne de matières plastiques SPMP Riviera ayant pour objet la commercialisation de produits en matières plastiques, notamment le bac de réserve Riviera et
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61633c087eadebb7307d1e08
15 mars 2011
15 mars 2011
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61634cf01c666ce2d9a48d2f
24 mai 2011
24 mai 2011
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8984f
7 janvier 2008
7 janvier 2008
-GABON représenté par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour et assisté de Maître Grégory BELLOCQ substituant Maître RIVIERE de la SCP RIVIERE-MAUBARET-RIVIERE, avocats au barreau de BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90080
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Jean A... avait acquis, par acte du 11 novembre 1896, un terrain sis à Rivière Salée. Par acte authentique du 25 mars 1992, il a été attesté la propriété de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01812_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
A, représenté par Me Eurielle Rivière, conclut au rejet de la requête, à ce qu'il soit enjoint au préfet de lui délivrer un certificat de résidence ou de réexaminer sa situation et à la mise à la charge
Source officielle1ère chambre (formation à trois)
DCA_20BX04002_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
l'urbanisme dès lors que le bâtiment concerné par le permis de construire litigieux est situé en zone UD du plan local d'urbanisme et en zone rouge du plan de prévention des risques d'inondation de la rivière
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd8959f
14 novembre 2007
14 novembre 2007
née le 22 Mars 1937 à PEZILLA DE LA RIVIERE (66370) de nationalité Française ... 66270 LE SOLER représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de Me VIAL, avocat au barreau
Source officielle8e Chambre A
616337e306e11dac7d76d046
29 septembre 2011
29 septembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 SEPTEMBRE 2011 N° 2011/ 594 Rôle N° 10/06414 SARL RIVIERA INVEST [J] [Z] C/ SCP [N] & [U] SARL GOUNOD
Source officielle4e Chambre A
616333d4f74a27a178b843cc
28 octobre 2011
28 octobre 2011
IMMOBILIÈRE FRENCH RIVIERA S.A.R.L. JMC S.A.R.L. ALMA [Z] [H] [Y] [H] COMMUNE DE [Localité 9] Grosse délivrée le : à :la S.C.P. JOURDAN - WATTECAMPS la S.C.P.
Source officielle4ème Chambre
6780b92ab10ab0632f704996
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Elle a confié à la société Diff'azur la construction de la structure d'une rivière aquatique sous la maîtrise d''uvre de la société Camp'Archi.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01624_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Par suite, Me Rivière peut se prévaloir des dispositions combinées des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l’aide juridique.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e89302f271a402af33b844
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CLG MOTORS RIVIERA S.A.S.U. CLG PARTICIPATIONS C/ S.A.S.
Source officielleChambre 1-11 référés
64a65fc5bbd03a05db9650e9
3 juillet 2023
3 juillet 2023
[L] [I], - condamné la Sci Riviera international la Bomma à payer à M.
Source officielle1re Chambre B
61628534c10e2193c578095d
31 janvier 2013
31 janvier 2013
[P] [F] est devenu le président du conseil de surveillance de la société Grand Casino Riviera. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX02632_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
A, représenté par Me Rivière, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 22 avril 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 mars 2020 ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Bordeaux le versement
Source officielle1ère chambre civile B
60350d0693e29539c24a1be8
28 juin 2016
28 juin 2016
Subsidiairement : - de constater que la société La Riviera n'était plus propriétaire d'aucun agencement au jour du sinistre.
Source officiellePage 13 sur 271