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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
642fb7afcece1704f57479cd
6 avril 2023
6 avril 2023
7ème Ch Prud'homale ARRÊT N°137/2023 N° RG 21/00280 - N° Portalis DBVL-V-B7F-RICD Mme [H] [K] C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87626
31 mars 2005
31 mars 2005
fonctionnel et esth tique, tant observ d'une part que certaines guirlandes originelles poss daient d jË un embryon de cÂnes qui a t par la suite d velopp en longueur et d'autre part que l'utilisation de mat riaux
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03513_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
terres agricoles situées en majeure partie au sein du site Natura 2000 " Zone agricole de la Hardt " mais aussi au sein des sites " Vallée du Rhin d'Artzenheim à Village Neuf " et " Secteur alluvial Rhin Ried
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01552_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
A a produit des attestations bancaires précisant qu'il est titulaire de deux comptes bancaires, dont le solde total s'élève à plus de 9 milliards de rials, soit environ 35 000 euros, et que ces comptes
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940c2
4 juillet 2018
4 juillet 2018
. - CEGELEC OUEST titulaire du lot no 5 « Chauffage, plomberie, VMC, RIA ». Les travaux ont été réceptionnés le 29 janvier 2009.
Source officielle1ère chambre civile
6979ddaacdc6046d47f62a2f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
8 septembre 2022, prenant effet le 1er octobre 2022, la SCI [G] Inco a donné à bail commercial à la SAS Auto Dépannage du Conflent (la société ADC) des locaux de 400 m2 environ, situés [Adresse 2] à Ria
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc82a0ec68e3a5ffd2057f
20 novembre 2018
20 novembre 2018
[H] a conclu avec la société ROUTE 66 RIDERS un contrat de location de moto et une assurance SLI, couvrant sa responsabilité civile à l'occasion de la conduite de la moto.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61632b3481886c8c1bac974f
21 juin 2011
21 juin 2011
décision a été confirmée en appel, a donné mainlevée des saisies ; Qu'en 2008, par le ministère du même huissier de justice, la compagnie Noga a fait pratiquer des saisies de l'agence d'information Ria
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6af
19 juin 2008
19 juin 2008
W... ... 75011 PARIS non comparante Monsieur RIA XX... ... 92400 COURBEVOIE non comparant Monsieur YY... ... 92160 ANTONY non comparant Madame Madeleine ZZ... ... 78150
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02839_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
récépissés des versements réguliers, effectués par lui, en moyenne tous les deux mois, hormis l’année 2021 pour cause d’incarcération, auprès des sociétés de transfert d’argent, Western Union, Money Gram ou « RIA
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03362_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officielleChambre 4-5
651fa4d6c601f08318991448
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de calle sous les roues des camions - Présence de film sur chariot dans la salle de charge ` - Présence de film au sol et au niveau du muret dans la salle de charge - Prise à plat non respecté - RIA
Source officielleChambre-1 civile et com.
68ef2a7f1643bddf8ff84e2b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[L] à Riyad au mois de mai 2016 que celui-ci a réclamé une contribution aux pertes du CSSA et à son budget alors qu'il n'en avait jamais été question lors des précédentes discussions.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86819
6 février 2003
6 février 2003
garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction APPELANTE et défenderesse : ACTEA venant aux droits de la Sàrl KOVACIC MENUISERIE X... représentée par son gérant ayant son siège social rue du Ried-ZI
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd8714e
9 juillet 2004
9 juillet 2004
exacte description des faits lesquels ne sont pas discutés dans leur matérialité, étant seulement rappelé que M.deBourmont organise avec d'autres chasseurs sur l'étang de la Poitevinière, commune de Riallé
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889b0
10 octobre 2006
10 octobre 2006
de rupture énoncé au plan de sauvegarde de l'emploi (93 702,48 ç)et des indemnités ASSEDIC perçue durant cette période ; Le salaire mensuel s'entend du salaire effectivement perçu durant les pé-riodes
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01112_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
de l'éducation, la directrice académique des services de l'éducation nationale du Bas-Rhin a, A un courrier du 27 novembre 2019, informé les requérants de l'affectation de leur fils au collège " Le Ried
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02836_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officielleCh. Sociale -Section A
62c5296da2c42363790797bf
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Associés, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS, substituée par Me Marine JACQUET, avocat au barreau de TOULOUSE, INTIMEE : Madame [J] [V] née [O] [Z] Le Val Chancel Bt E Avenue de la 159ème RIA
Source officielle2ème Chambre
6451fb8348616ed0f8cd50a6
2 mai 2023
2 mai 2023
canalisations, étanchéité piscine, réfection plages piscine, changement compteur électriques, réfection clôtures, réfection étang, réfection éclairage extérieur etc), -les investissements (mises aux normes RIA
Source officiellePage 13 sur 17