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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6605176982fb0c00084cde90
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[S] [G] qui était employé par l'EURL SOFIFERM en qualité en dernier lieu de poseur menuiserie selon contrat à durée indéterminée depuis le 10 septembre 2007 a été licencié pour faute grave le 3 décembre
Source officielleChambre 4 SB
65b4acf37ef77d000880b3fd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[G] avait exercé les activités de poseur en menuiserie puis de plaquiste, tout d'abord en France puis en Suisse et avait ainsi été exposé au risque dans les deux pays et pour la dernière fois en Suisse
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6035b7f1a44bb71f83d37740
10 mars 2016
10 mars 2016
EXPOSÉ DU LITIGE : Monsieur [G] [E] a été engagé par la société EMC, pour une durée indéterminée à compter du 11 décembre 2006, en qualité de poseur.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 13 juillet 1999c/Monsieur Jérémie X
6253c87abd3db21cbdd8560d
21 mars 2001
21 mars 2001
Jérémie né le 4 septembre 1978 à REIMS (51), de Joseph et de DELETREZ Jocelyne, de nationalité française, célibataire, menuisier poseur, demeurant 5 Rue des Vignes - 51220 COURCY déjà condamné, Prévenu
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85761
20 juin 2001
20 juin 2001
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Embauché le 12 mars 1990 par la SARL NM en qualité de poseur métallier, Monsieur Patrick X... a été licencié par lettre recommandée avec accusé de réception à effet
Source officielle3e Chambre B
616337eb06e11dac7d76d0fd
19 mai 2011
19 mai 2011
ne peuvent être imputés à Monsieur [P] titulaire du lot gros oeuvre, qui n'était pas chargé du revêtement de la piscine et de ses aménagements, ni à la société Joromax et à la société Mécanoplast, poseur
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45e
30 juin 2011
30 juin 2011
56 euros, de l'allocation de soutien familial de 174, 27 euros et du complément familial de 161, 29 euros ; qu'elle a à sa charge les trois enfants ; Que Monsieur Z..., qui exerce la profession de poseur
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01697_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
extérieure ainsi que des travaux de revêtement des sols et des murs, a connu une activité croissante entre 2019 et 2021 créant de nouveaux besoins de recrutement notamment pour les métiers de peintre et poseur
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01983_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Elle a également, au mois de décembre 2021 puis de septembre 2022, publié sur le site de Pôle Emploi des offres d'emploi pour des postes de peintre en bâtiment, poseur de revêtements souples muraux et
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01873_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Il produit également une promesse d'embauche, au demeurant postérieure à l'arrêté en litige, pour un poste de poseur de sol confirmé, pour lequel il ne justifie pas, contrairement aux mentions du document
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00125_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
A a demandé son admission exceptionnelle au séjour en se prévalant d'une promesse d'embauche en tant que poseur d'isolation.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03618_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
A B justifie d'un contrat à durée déterminée à temps partiel en qualité d'aide poseur pour la période du 8 septembre au 9 décembre 2021 n'est pas nature à caractériser une intégration particulière, le
Source officielleCh. Sociale -Section B
65449d45c71a6a83181c8dd4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[D] [T], né le 6 juin 1971, a été embauché le 5 septembre 2016 par la société à responsabilité limitée (SARL) Loiodice Albert Echirolles suivant contrat de travail à durée déterminée, en qualité de poseur
Source officielle1re chambre sociale
6363683937e31b7f7444498a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[R] [X] du 6 février au 4 mai 2012 suivant contrat de travail à durée déterminée pour surcroît d'activité en qualité d'aide poseur.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
69e070b7cdc6046d47690521
15 avril 2026
15 avril 2026
[N] a été embauché le 2 novembre 2016 par la société [1] en qualité de poseur par contrat à durée déterminée qui s'est poursuivi en contrat à durée indéterminée.
Source officielleChambre commerciale
64ed8a7a1750dbd9693ff48f
28 août 2023
28 août 2023
fourniture et pose de menuiseries aluminium conclu le 13 octobre 2017 entre Monsieur [L] [H], la SARL MENUIBAT et Monsieur [S] [U] à l'enseigne ALUMIRUN, ceci aux torts exclusifs du fournisseur et du poseur
Source officielleChambre sociale
62fdd609c40462c563c3522b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[U] a été embauché en qualité de poseur par la SARL Krugell (la société) selon contrat à durée indéterminée de chantier en date du 30 janvier 2012.
Source officielle4ème Chambre Section 3
678b43aac6ad78dd9cf0d424
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[E] [W] a été engagé par la SARL [16] en qualité de poseur de canalisation à compter du 15 juillet 2009. Le 16 octobre 2019, à 14h00, M. [E] [W] a été victime d'un accident du travail mortel.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61628533c10e2193c5780951
14 septembre 2012
14 septembre 2012
SODAI en qualité de menuisier poseur ; le 2 décembre 2009, il a été mis à pied à titre conservatoire ; le 14 décembre 2009, il a été licencié pour faute grave, l'employeur lui reprochant des propos insultants
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8566d
21 décembre 2000
21 décembre 2000
EXPOSE DU LITIGE Monsieur X... a été employé au service de Monsieur Y... en qualité de poseur en menuiserie du 4 mars 1997 au 26 mars 1999.
Source officiellePage 13 sur 41