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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838992d
18 avril 2024
18 avril 2024
Pole social du TJ de [Localité 6] 01 Juillet 2022 21/01058 ------------------ COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 3 ARRÊT DE DESISTEMENT dix huit Avril deux mille
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6537610b974d25831845518f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
social du TJ de [Localité 3] 30 Novembre 2022 20/01393 ------------------ COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 3 ARRÊT DE DESISTEMENT vingt trois Octobre deux mille
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93282
20 avril 2016
20 avril 2016
Philippe X... C/ Mme Colette Z...
Source officielle4e chambre civile
64a7b0673bcaf505db696769
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT L'affaire a été mise en délibéré au 06 juillet 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6ec
9 février 2011
9 février 2011
ADT FRANCE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE NEUF FEVRIER DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8f7
26 juin 2012
26 juin 2012
Philippe X... dépourvu de cause réelle et sérieuse ; Attendu, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d0b
13 janvier 2016
13 janvier 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE SEIZE APPELANTS : M. Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9320b
2 mai 2016
2 mai 2016
Philippe Y... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929cd
6 novembre 2015
6 novembre 2015
de l'ouvrage ou son garant Grosse délivrée Me LEFAURE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 06 NOVEMBRE 2015 --- = = oOo = =--- Le six Novembre deux mille
Source officielle4e chambre civile
66878cee05d6f7f678d49296
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
6973a439cdc6046d4770e22f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe TEBOUL de la SELARL TEBOUL PHILIPPE, avocat au barreau de NICE Madame [O] [Z] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db74
6 avril 2011
6 avril 2011
Président de l'association et par Monsieur Philippe X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a434
21 février 2008
21 février 2008
Philippe Y... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa51
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Jean-Philippe Y...
Source officielle4e chambre civile
644229aed2fa6fd0f8040347
20 avril 2023
20 avril 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT L'affaire a été mise en délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb62
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6c
21 février 2008
21 février 2008
Philippe Jean X... C / Martine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62e
7 février 2011
7 février 2011
Philippe Jean Michel X... C/ Mme Janine Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93254
12 mai 2016
12 mai 2016
C/ Philippe X..., SCP PONROY AXEL es qualité de Mandataire liquidateur de Mr X... Philippe.
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94054
13 juin 2018
13 juin 2018
C/ Monsieur Philippe Y... Expéditions le : 13 JUIN 2018 Me Caroline VARLET-ANGOVE Me Emmeline PLETS DUGUET T.I.
Source officiellePage 13 sur 492