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3 406 résultats pour « NadiaZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

68f864f35d3e42c22e13b965

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

SARETEC FRANCE INTIMEE Nous, Christophe RUIN, conseiller de la mise en état, assisté de Nadia BELAROUI, greffier Attendu qu'il s'agit de la même affaire que celle enrôlée sous le n° 25/1569 ;

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fdb

Appel

6 novembre 2003

6 novembre 2003

EXPOSE DE L'AFFAIRE : Par jugement du 8 mars 2002, le Tribunal de Commerce de LYON, après avoir pris acte de l'intervention volontaire de Madame Y..., a : - condamné Mesdames Karima et Nadira X..

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

68eddab9c8f5ccbb77339a4d

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

APPELANTS Monsieur [X] [P] né le 12 Août 1993 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant Représenté par Me Nadia GUERRI-BERNASCONI, avocat au

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f3a12

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

par Me Anne LAURENT-FLEURAT de la SELARL AUVERJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Nous, Christophe RUIN, président de la chambre sociale de la cour d'appel de Riom, assisté de Nadia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c2

Appel

22 février 2011

22 février 2011

Azize X... ... 01580 IZERNORE non comparant Mme Djamila X... ... 69008 LYON comparante Mme Karima X... ... 85300 CHALLANS non comparante Melle Nadia X... ... 01130 NANTUA non comparante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942a7

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Octobre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT, Conseillère Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Nadia

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CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943ab

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

Claude E..., Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE - par mise à disposition

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CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943ac

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

Claude G..., Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68df5d764a4e15bf2fe4fa86

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Catherine Camus-Demailly, substituée par Me Paquita Santos, avocats au barreau de Douai COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Stéphanie Barbot, présidente de chambre Nadia

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6036957640b1a138179976d9

Appel

30 septembre 2015

30 septembre 2015

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 7/ SAS NADIA

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CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc77

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

APPELANTE : Madame Nadia X... ... 97223 LE DIAMANT représentée par Me Pascale MOURIESSE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Raphaël Roger Y... ... 78580 HERBEVILLE représenté

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CA

Cour d'Appel

6253c935bd3db21cbdd87945

Appel

18 mars 2005

18 mars 2005

C/ GESMIN APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 27 Novembre 2002 RG : 2002.19 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 MARS 2005 APPELANT : Madame Nadia X... représentée

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CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1bf

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 10 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 00476 Nadia X... C / La société AGF IART S.

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CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca23

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Tribunal d'Instance de CHERBOURG-RG no PREMIÈRE CHAMBRE-SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 31 JANVIER 2008 APPELANTS : Monsieur Saïd X... ... ... 50100 CHERBOURG-OCTEVILLE Madame Nadia

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CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee8e

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

X... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Nadira née le 25 juillet 2000. Le 24 avril 2010, ...

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CA

Chambre 1-7

69f2ed71cdc6046d470d507b

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Adresse 2] Intimée Me Richard WERPIN [Adresse 3] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Carole DAUX-HARAND, présidente, assistée de Mme Nadia

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CA

Chambre 1-7

69f2ed78cdc6046d470d5127

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

barreau de TOULON Intimée Me Miloud ADDA [Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Carole DAUX-HARAND, présidente, assistée de Mme Nadia

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CA

Chambre 1-7

69d747a7cdc6046d479cceb4

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL EN EXERCICE DOMICILIE AUDIT SIEGE SIREN 328 538 335 Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Madame Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia

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CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b4d

Appel

27 décembre 2016

27 décembre 2016

Représentant : Me Alain CHETRIT, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ Mme Nadia Y... épouse X...

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6260f9636d9e13277d6e39ff

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 11/01984 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY le 29 Juillet 2013 Appelant : Monsieur [O] [M], représenté par Me Nadia

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