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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre de la famille
66b7027a3c6673575cac17b6
9 août 2024
9 août 2024
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine KONSTANTINOVITCH, Présidente de chambre Madame Nathalie LECLERC-PETIT, Conseillère Madame Morgane
Source officielle19e chambre
65321ba59e4ea48318f5b1f3
18 octobre 2023
18 octobre 2023
2011 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de [Localité 5] N° RG : 093528 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la AARPI OMNES AVOCATS la PARTNERSHIPS MORGAN
Source officielle4ème Chambre
66878d0905d6f7f678d4941a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DEMANDEURS A L'INCIDENT : Madame [P] [F] demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
659f96bb3328fa00087a257e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Novembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Catherine MAILHES, Présidente Nathalie ROCCI, Conseillère Anne BRUNNER, Conseillère Assistés pendant les débats de Morgane
Source officielleRETENTIONS
65ab72d636bfc00008d68ca4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Actuellement retenu au Centre de rétention administrative 2 de [Localité 3] St Exupéry Comparant à l'audience assisté de Maître Stéphanie LEFEVRE, avocat au barreau de LYON, substituée par Maître Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66177da7e5d80f0008c2e79c
10 avril 2024
10 avril 2024
[J] [M], défenseur syndical A l'audience tenue le 18 mars 2024 par Catherine MAILHES, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Morgane GARCES, Greffière, a été évoquée l'affaire enrôlée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
659658eafa0e60000859aa28
3 janvier 2024
3 janvier 2024
1983 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Sabine LAMBERT FERRERO, avocat au barreau de LYON Nous, Catherine MAILHES, magistrat chargée de la mise en état, assistée de Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd8632d
4 juin 2002
4 juin 2002
91025 EVRY ès-qualités de représentant des créanciers de la SCI FONTAINES DE LINAS représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué assisté de Me Paul ANDREZ, avocat, C1225, DEFENDEUR TIERCE OPPOSITION : STE MORGANE
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c80
21 juin 2017
21 juin 2017
SENTUCQ, Johann TORQUATO, Morgane MONNIER-FOLTZER Huissiers de Justice associés à BLOIS en date du 24 mars 2017D'UNE PART II-S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cb4
5 juillet 2017
5 juillet 2017
né le 24 Novembre 1983 à MOSTAGANEM (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 04/07/2017 à 13 h 45 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat; A l'audience publique du 05 JUILLET
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ccb
18 juillet 2017
18 juillet 2017
né le 20 Décembre 1985 à MOSTAGANEM (48100) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 17/07/2017 à 15 h 43 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat ; A l'audience publique du 18 juillet 2017
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7d
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Franck X... à payer à Mme Hélène Y... la somme mensuelle de 25 000 FCFP à titre de contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Morgane à compter du 1er août 2012 révisable annuellement.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
64a3b89a6523a105dba2b010
3 juillet 2023
3 juillet 2023
La Greffière, La présidente, chargée de la mise en état, Morgane GARCES Joëlle DOAT
Source officielle12e chambre section 2
6035a6e57a60cb0ad89b1db5
22 mars 2016
22 mars 2016
La société MGIT a formé un appel provoqué à l'encontre de la société JP Morgan Chase Bank.
Source officielle19e chambre
631835330876004f131a61e8
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Localité 5] 19e chambre ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 19/02744 - N° Portalis DBV3-V-B7D-TJSP Minute : 508 Nous, Isabelle MONTAGNE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6348ff9d63d497adffda40b7
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Localité 4] Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Joëlle DOAT, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Morgane
Source officielleChambre 4-3
69614d40cdc6046d47c585a7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Localité 1] Chambre 4-3 N°2026 / M7 N° RG 25/10556 N° Portalis DBVB-V-B7J-BPEWH ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -DÉSISTEMENT- S.A.S. [6], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62e226bc3de91be2e9f7eb12
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Représentant : Me Nadir OUCHIA, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [M] [D] [Adresse 1] [Localité 3] INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Morgane
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6698b06ae6ed70c67f644961
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Le 17 juillet 2024 dans la cause pendante ENTRE : Madame [Y] [T] épouse [Z] née le 6 Juin 1980 à [Localité 4] (93), de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Morgane
Source officielleTARIFICATION
678b47088cafc520068c15b9
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[Courriel 4] Minute n° Acte de saisine du : 17 Mai 2024 RG : N° RG 24/02867 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JD5L Décision attaquée : en date du S.A.S. [3] Représentée par Me Morgane
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