Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
ésentée par son père. Or, dans la procédure pénale suiviec/Christian Y
6253c9f3bd3db21cbdd89a19
22 novembre 2007
22 novembre 2007
CASTAGNEDE, Président, Monsieur Pierre-Louis CRABOL, Conseiller, Monsieur Michel BARRAILLA, Conseiller, Madame Armelle FRITZ, Greffier, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ceb
28 mai 2021
28 mai 2021
d'inscription au répertoire général :RG 19/14107-Portalis 35L7-V-B7D-CAKBX Décision déférée à la cour : jugement du 17 juin 2019 -tribunal de grande instance d'EVRY - RG no 17/03504 APPELANTS Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd00
30 août 2012
30 août 2012
2011 auquel il est renvoyé pour l'exposé de l'objet du litige, le rappel des faits et de la procédure, les prétentions et les moyens des parties, le Tribunal de Première Instance de NOUMEA, a : * donné
Source officielleSociale B salle 3
62c52968a2c4236379079781
29 avril 2022
29 avril 2022
Monsieur [J] [O] a pris peur de son comportement et à appeler le 17, la police vers 17-17h30, pour venir nous secourir, à ce moment-là Monsieur [S] a pris la fuite ».
Source officielleSociale B salle 3
62e226af3de91be2e9f7eacf
8 juillet 2022
8 juillet 2022
GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e1
6 septembre 2007
6 septembre 2007
François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 1er Juin 2007 devant Monsieur François PATTE, magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8983d
25 octobre 2007
25 octobre 2007
VALLEC, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, c / Monsieur Eric X... Monsieur Claude X... Monsieur Jean Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2c0
26 juin 2008
26 juin 2008
APPELANT Monsieur Jean-Marc X... né le 22 Février 1959 à OLLIOULES (83190), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e7
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Jean-Louis Y... 60 euros, -Monsieur Georges Y... 100 euros, -Monsieur Albert Y... 60 euros, -constaté l'insolvabilité de Mme E....
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc85
14 avril 2011
14 avril 2011
Monsieur Joël X... et Madame Monique Z... se sont mariés le 11 mars 1972 à LENS, sans contrat préalable. Un enfant désormais majeur et indépendant est issu de leur union.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6bb
4 mars 2008
4 mars 2008
le Procureur Général en date du 29 janvier 2008 ; Vu les pièces desquelles il résulte que Monsieur le Procureur Général a donné avis par lettres recommandées en date du 29 janvier 2008 envoyées aux
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a49c
21 novembre 2007
21 novembre 2007
INTIMÉS : Monsieur Yves X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de Madame Monique X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcf9
7 mai 2008
7 mai 2008
MONS Monsieur Erick A...
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948c8
21 février 2020
21 février 2020
N... et de monsieur R...
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f41d
3 avril 2012
3 avril 2012
C/ Mme Monique Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92423
13 mai 2015
13 mai 2015
RG N : 14/ 00354 AFFAIRE : Mme Françoise Monique X... C/ M. Jean-Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d54a
1 février 2011
1 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice COURSOL, Président Monsieur Christian MAGNE, Conseiller Madame Mireille VALLEIX, Vice-Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c75
31 octobre 2013
31 octobre 2013
de cette procédure Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 31 Octobre 2013 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948cd
28 février 2020
28 février 2020
INTIMES Monsieur H...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949ff
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Monique CHAULET, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine BARBEROT, conseillère dans
Source officiellePage 13 sur 166