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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6440d839e704a005d1ed71a7
19 avril 2023
19 avril 2023
Philippe MICHEL, président de chambre, chargé du rapport.
Source officielle1ère Chambre
69ef1fbacdc6046d47b05e41
23 avril 2026
23 avril 2026
Monsieur Philippe MAUREL et Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseillers. Madame Leila ZAIT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
64549e55eedb07d0f8185ea1
2 mai 2023
2 mai 2023
GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre ASSESSEURS : Madame Bénédicte MANTEAUX et Monsieur Cédric SAUNIER, Conseillers
Source officielle5ème chambre sociale PH
6799c765d0369362bfa17a52
28 janvier 2025
28 janvier 2025
2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON en date du 14 Décembre 2022, N°F20/00489 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Leila
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d7f
2 avril 2024
2 avril 2024
2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON en date du 17 Novembre 2021, N°F19/00528 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Leila
Source officielle1ère Chambre C
5fda3e0c38b79d84b21ad66e
10 septembre 2019
10 septembre 2019
GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Madame Leïla REMILI, Vice-présidente placée qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre C
5fdc3d0633fef260f3613dea
11 décembre 2018
11 décembre 2018
a été débattue le 24 OCTOBRE 2018, en audience publique, Madame Nathalie E... ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielle1ère Chambre
69613f09cdc6046d47c4988b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER et Monsieur Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et Mme Leila ZAIT au prononcé de la décision.
Source officielle2ème chambre section A
69735666cdc6046d476895c6
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Georges GAIDON, Président de chambre Virginie HUET, Conseillère Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière, lors des débats
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
5fde5ef72ee2173a4bc4d33e
21 juin 2018
21 juin 2018
Représentée par Me Leyla X... de la SELARL FOURGOUX-X...
Source officielle5ème chambre sociale PH
677e163ddbb9bd42de09fbfc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et Mme OLLMANN, Greffier, lors du prononcé de la décision.
Source officielle1ère chambre civile B
6033a17a2c892955fe90c481
9 mai 2017
9 mai 2017
Liquidateur en suite du jugement du Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE, domicilié en cette qualité, [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle1ère Chambre
69ef1f9fcdc6046d47b05b6e
23 avril 2026
23 avril 2026
Monsieur Philippe MAUREL et Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseillers. Madame Leila ZAIT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle5ème chambre sociale PH
678750b8892c83ef59be5a47
14 janvier 2025
14 janvier 2025
2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 14 Novembre 2022, N°20/00712 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Leila
Source officielle5e chambre civile
5fd980f18b77096fcdb68e22
21 janvier 2020
21 janvier 2020
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Madame
Source officielle1ère Chambre C
5fdc3d0633fef260f3613de9
11 décembre 2018
11 décembre 2018
a été débattue le 24 OCTOBRE 2018, en audience publique, Madame Nadia REMILI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielle1ère Chambre C
5fda86303955ad11db975d63
25 juin 2019
25 juin 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie AZOUARD, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Leïla REMILI, Vice-présidente placée
Source officielle1ère Chambre
69613f04cdc6046d47c4983c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Philippe MAUREL et Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseillers. Greffier : Mme Ingrid HUGUENIN, Greffier, lors des débats et Mme Leila Zait au prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
69613f0fcdc6046d47c498ec
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Philippe MAUREL et Mme Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseillers. Greffier : Mme Ingrid HUGUENIN, Greffier, lors des débats et Mme Leila ZAIT au prononcé de la décision.
Source officielle2ème chambre section A
697c5e7fcdc6046d47393ae1
29 janvier 2026
29 janvier 2026
EXPRO, JCP de MENDE en date du 17 Mai 2023, N°19/00008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nathalie AZOUARD, Présidente de Chambre, et Mme Leila REMILI, Conseillère, ont entendu les plaidoiries
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