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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 5
68ef2c1c796eb4b7485628cf
14 octobre 2025
14 octobre 2025
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 septembre 2025, en audience publique, l' avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
66fce3ed8d6ea26f688da82b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
670f58494ad0d5ee7d7e5c60
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
670f58494ad0d5ee7d7e5c66
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67f602621c1a56b8e1651fc5
8 avril 2025
8 avril 2025
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 février 2025, en audience publique, l' avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67f602621c1a56b8e1651fc9
8 avril 2025
8 avril 2025
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 février 2025, en audience publique, l' avocat des appelants et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6799c75bd0369362bfa179e6
28 janvier 2025
28 janvier 2025
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 novembre 2024, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
65a782728121050008662de1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 décembre 2023, en audience publique, l'avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
65a782dc8121050008662e0d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre, et Mme Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6538b4077ffc2c8318ee00d9
24 octobre 2023
24 octobre 2023
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 septembre 2023, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6538b4087ffc2c8318ee00db
24 octobre 2023
24 octobre 2023
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 septembre 2023, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6538b4097ffc2c8318ee00e1
24 octobre 2023
24 octobre 2023
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 septembre 2023, en audience publique, le ministère public et l'avocat de l'intimé ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie LAMBLING
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68fb978111af6ba0065f3c71
23 octobre 2025
23 octobre 2025
RG 25/10954 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLSCX Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Janvier 2025 - TJ de [Localité 9] - RG n° 21/14267 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie LAMBLING
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68fb978111af6ba0065f3c86
23 octobre 2025
23 octobre 2025
25/09503 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLN2G Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 23 Janvier 2025 - TJ de [Localité 7] - RG n° 24/01407 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie LAMBLING
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68fb978111af6ba0065f3ccf
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Portalis 35L7-V-B7J-CLC3Z Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 19 Décembre 2024 - Président du TC de [Localité 8] - RG n° 2024075687 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6a0d476bcdc6046d47457229
19 mai 2026
19 mai 2026
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 mars 2026, en audience publique, l'avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162823a7a007b88ee156712
14 mai 2013
14 mai 2013
SAMAMA , avocat au barreau de PARIS, toque : A0517 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mars 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162986e201c88caf8c4e184
11 juin 2013
11 juin 2013
Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J109 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162f3c224fee0dd3d0060d9
9 mars 2011
9 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162f6fcb807dfe813d297ad
14 février 2012
14 février 2012
COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 10 Janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING
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