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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
6346595ec024d1adffef7634
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[G] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté et assisté par Me Mehdi KEDDER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 126 INTIMES Mme [Z] [T] [Adresse 2] [Localité 3] M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6719e4f55857dd64cbdaa4ee
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Je prends note de l'avis opposé du directeur du Kem qui s'impose à nous.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627f48bf551627057d32deb6
12 mai 2022
12 mai 2022
intitulé 'Deed of grant of awards'du 5 mai 2010, censé matérialiser la décision d'attribution des actions sans que la vérification soit possible, le document n'étant pas traduit, -une liste en anglais 'KEG
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02826_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Elle a été rachetée en mai 2019 par la société Ken Group qui détient la totalité du capital.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01353_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01372_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01377_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01514_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le président du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6438f32da942a604f5e93788
12 avril 2023
12 avril 2023
temps et partagent une sonorité finale identique ([zi]), présentant cependant deux syllabes proches mais sensiblement distinctes à savoir la sonorité d'attaque [mac] et [moc] et la deuxième syllabe [ken
Source officielleRETENTIONS
64c9f2cdbe9373d969ac44db
1 août 2023
1 août 2023
centre de rétention administrative de [2] le 28 juillet 2023 [H] [M] s'est vu notifier ses droits à 16 heures 52 et qu'il a demandé l'assistance d'un médecin ; Que le document établi par le service Do-Kever
Source officielleChambre 1 A
696a6751cdc6046d478ba1f1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par acte sous seing privé du 21 mai 2014, la SCI [Adresse 5] a conclu un bail commercial avec la SARL Maison Rouge Keller, aux droits de laquelle vient
Source officielle5ème Chambre
6791dccfde5aa0323224daa0
22 janvier 2025
22 janvier 2025
d'août et le 3 octobre 2019 montrent des liens affectifs certains entre les deux personnes même si la situation paraît tendue, - si les attestations d'un éducateur et d'un psychologue du centre éducatif Ker
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03153_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 26 février 2021 et le 28 février 2022, la commune de Thionville, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d49
8 décembre 2005
8 décembre 2005
n'étaient pas non plus exigées, s'agissant d'un solde débiteur de comptes bancaires correspondant à une facilité de caisse implicitement accordée ou d'avances faites par une société du même groupe, KELLER
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2ce
25 juin 2008
25 juin 2008
rue Carnot - 90300 VALDOIE, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant la SCP LEROUX pour avoués associés et Me Anne-Sophie KELLER
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3ea
8 décembre 2005
8 décembre 2005
n'étaient pas non plus exigées, s'agissant d'un solde débiteur de comptes bancaires correspondant à une facilité de caisse implicitement accordée ou d'avances faites par une société du même groupe, KELLER
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00740_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Activ' Détection, à la société AXA France IARD, à la société BD-V BAT, à la société ACTE IARD, à la société MMA IARD, à la SARL Hôtel Josse, à la SAS Socotec, à la société Eurovia PACA, à la société Keller
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02878_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 19 octobre 2020, Mme C, représentée par la SELARL Ker Avocats, conclut au rejet de la requête et demande à la cour, à titre principal de réformer le jugement en
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03528_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Mme A B, ressortissante tunisienne née le 18 juin 1997 à Le Kef (Tunisie), est entrée en France le 4 juin 2022 sous couvert d'un passeport revêtu d'un visa de court séjour, qui l'autorisait à séjourner
Source officielleChambre commerciale
631c2b51bd7923fcb00afb79
7 septembre 2022
7 septembre 2022
LAURET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMES : Monsieur [S] [N] [T] [Adresse 8] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Lénaïg LABOURÉ de la SELARL KER
Source officiellePage 13 sur 21