Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3f4
21 juin 2011
21 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 21 Juin 2011 APPELANTE : SCI LE SAINT JEAN représentée par ses dirigeants légaux 11 rue Marc Antoine Petit 69002 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d301
28 mai 2009
28 mai 2009
Jean-Marc CROUSIER, Conseiller Madame Véronique BEBON, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a337
18 décembre 2007
18 décembre 2007
ATLANTIQUE c / Monsieur Jean-Pierre X... Madame Odette X... S. C. P. PIMOUGUET-LEURET S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f577
16 mars 2012
16 mars 2012
Jean-Marc Raoul X... et Mme Chantal Pierre Marie Joseph Z... se sont mariés le 12 juillet 1986 à Villeneuve d'Ascq, sans contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d64f
3 février 2011
3 février 2011
par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuelle OSMONT-BERNARD, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 03 Janvier 2011, tenue par Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fa5
2 mars 2016
2 mars 2016
Jean Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa29
31 janvier 2008
31 janvier 2008
FV / LG Jean-Marc X... C / S. A. UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT (UCB) Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe0
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Jean Toussaint X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e955
29 novembre 2011
29 novembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Véronique MENGANT, lors des débats
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02964_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Le syndicat intercommunal de la baie de Saint-Jean-de-Luz et Ciboure (ci-après le syndicat) a engagé une procédure en vue d’attribuer les marchés publics de travaux relatifs à l’opération de réhabilitation
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90170
7 janvier 2013
7 janvier 2013
Novembre 2010 F08/116 ----------------------RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU sept janvier deux mille treize APPELANT : Monsieur Jean-Marc
Source officielle14e Chambre
615e0e59c25a97f0381f554c
21 mai 2014
21 mai 2014
MARITIMES HOTEL PARVIS EUROPE NOVOTEL SARL OCTOGONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Monsieur [V] [L] Me Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899af
20 juin 2007
20 juin 2007
, Jean-Pierre P..., Jean Marc E..., Christian F..., François J..., Charles Q... et Jean G... exerçant au sein de la Société Européenne de Produits Réfractaires, ci après dénommée S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ed
26 février 2010
26 février 2010
Jean Marc Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b4fd
26 juin 2008
26 juin 2008
Jean- Marc, ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9431a
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Monsieur Félix-Jean-Marc D... chez Me Z...[...] Madame C... Lydie D... chez Me Z...[...] Monsieur Marc André D... chez Me Z...[...] Madame Cyrille Diana D... chez Me Z...[...] Monsieur G...
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdba
2 juin 2008
2 juin 2008
représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de BRIVE INTIME L'affaire a été communiquée au ministère public le 20 juin 2007 et visa de
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b93
6 décembre 2001
6 décembre 2001
X... et la Société Manche Atlantique Presse, civilement responsable, à payer à Jean-Marc AYRAULT les sommes de : - 1 Franc (0,15 euro) à titre de dommages-intérêts.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc5
6 septembre 2011
6 septembre 2011
aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 023375 du 04/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME : Monsieur Jean-Marc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90099
14 décembre 2012
14 décembre 2012
APPELANT : Monsieur Jean-Pierre X... ... ... 97290 LE MARIN représenté par Me Dominique NICOLAS de la SELAS JURISCARIB, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Marc Y... ...
Source officiellePage 13 sur 778
Delplanque, Adrien Marc Jean-Pierre
21/08/2026
Voir →
THIBAUT, Kévin, Jean-Marc, Jean-Pierre
16/08/2026
Voir →
THELEN, Jean-Marc Pierre Andre
14/08/2026
Voir →
GAYRAL, Jean, Pierre, Marc
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , désignant liquidateur Me Christine Dauverchain 2, rue Saint-Come - 34000 Montpellier . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce à l'exception des créanciers admis au pl
11/08/2026
Voir →
DEU, Patrick Randy Pierre Jean-Claude Marc
06/08/2026
Voir →