Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce21
3 février 2009
3 février 2009
Maître Pierre FREZOULS puis Maître Jean GONTHIER avocats du prévenu, en leur plaidoirie et qui pour lui ont eu la parole en dernier.
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e22c25a97f0381f5288
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - François MARTIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2c1
20 juin 2008
20 juin 2008
Par conclusions du 05 mai 2008, le Ministère Public demande à la Cour de déclarer le recours recevable mais sans objet du fait de l'inscription de Jacques X... au tableau de l'Ordre des avocats du barreau
Source officielleSe. référés
6970db0fcdc6046d471e04ac
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Y] COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU VINGT JANVIER DEUX-MILLE-VINGT-SIX Audience publique tenue par Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c752
6 août 2008
6 août 2008
Il est équitable d'allouer la somme de MILLE CINQ CENTS euros à GROUPAMA d'une part, à la SMABTP et aux sociétés ROMERO JACKIE, Jean-Pierre SERVANT, Jacques BIGARD ensemble d'autre part, au titre des honoraires
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f211
6 mars 2012
6 mars 2012
Jean-Louis X... C/ Mme Y... épouse X...
Source officielle1ère chambre civile B
60352eb251c1de592d74d8cc
7 juin 2016
7 juin 2016
l'instruction : 19 Novembre 2015 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 03 Mai 2016 Date de mise à disposition : 07 Juin 2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868b2
4 avril 2003
4 avril 2003
Elle relève en revanche que Monsieur Jean Jacques Y... n'est pas affilié pour la période visée par le recours. Pareillement, la CIPAV se présente à l'identique, par référence à l'article R 641-6 11ä.
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3e9
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Jean, Jacques et Claude (cotisations reprises : 38. 934 euros).
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bdc
17 décembre 2001
17 décembre 2001
Jean-Jacques LECOMTE, Président M. Michel JUNILLON, Conseiller Mme Anne FENOT, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b79
12 août 2013
12 août 2013
Jean-Claude X..., né le 10 Novembre 1941 à BAYEUX (14400) demeurant...-98809 MONT DORE représenté par Me Marc BERNUT AUTRES INTERVENANTS M. Jacques René Y..., décédé, Mme Yvonne Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87787
14 juin 2005
14 juin 2005
épouse X... 69, Montée des Balmes 69450 SAINT CYR AU MONT D OR représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me DRAI, avocat INTIME : Monsieur Jacques Z... 596, chemin
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e7
13 mai 2003
13 mai 2003
Monsieur Jacques X... a régulièrement relevé appel de cette décision, selon déclaration reçue au greffe de la cour le 18 février 2002 et enrôlée le même jour.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a4098ed4b8b7546a94
5 juillet 2024
5 juillet 2024
formé par : Maître [G] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] (Non comparante) Représentée par Me Jenna CHETRIT, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 42 Demandeur au recours, contre une décision
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
69748ff4cdc6046d47885a8c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Jean-Paul BESSON, premier président de chambre, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a0bf11ecdc6046d4727743a
9 avril 2026
9 avril 2026
[G] [S] a exercé un recours auprès du premier président de cette cour par lettre recommandée avec avis de réception remise le 7 août 2025 aux services de la Poste.
Source officielleChambre 1-8
69692dfdcdc6046d476d71fa
14 janvier 2026
14 janvier 2026
par son syndic en exercice la société AB2J GESTION SAS, dont le siège est [Adresse 3], agissant elle-même en la personne de son président en exercice, domicilié ès qualité au siège représentée par Me Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd90a08
11 septembre 2013
11 septembre 2013
3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 10628 Décision déférée à la Cour : Décision du 10 Mai 2012- Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS no 721/ 225022 DEMANDEURS AU RECOURS
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd8825e
15 mars 2006
15 mars 2006
avoué constitué Henri Y... sans avoué constitué Martial Z... sans avoué constitué Ronald A... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Gérard B... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Jean-Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91064dac40c7d0d2b1ba
3 juillet 2025
3 juillet 2025
à la Cour : Décision du 19 Novembre 2024 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00011 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKTJI Vu le recours
Source officiellePage 13 sur 113