Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
5fdd2ea4cc90a697b762b415
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Guy et Marc D... L...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b924
5 mars 2008
5 mars 2008
siège, 36 chemin de la Belle au Bois Dormant - 88000 EPINAL représentée par la SCP LEINSTER, WISNIEWSKI & MOUTON, avoués à la Cour Assistée de Me LAFFONT, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur Guy
Source officielle1ère chambre
64a7b0883bcaf505db69680d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[K] [F] de leurs demandes de condamnation in solidum formée à l'encontre de la SCP Carre-Guy-Gallego-Avignon et de dommages et intérêts formées à l'encontre de M.[I] ; -condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85294
1 février 2001
1 février 2001
MONTARGIS en date du 12 Mai 1999 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Guy X..., ... par la SCP DUTHOIT-DESPLANQUES, avoués à la Cour D'UNE PART INTIMÉES : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d4
28 septembre 2016
28 septembre 2016
de Me Guy X..., inscrite au barreau de Paris.
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd8894d
3 octobre 2006
3 octobre 2006
R.G : 05/01057décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE Au fondR.G. 02/878du 14 octobre 2004SA AXA FRANCE IARDC/SCI GUY X..., Y...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
696608efcdc6046d471e1a90
12 janvier 2026
12 janvier 2026
LEGUEVAQUES AVOCAT agissant en la personne de son gérant actuellement en fonctions domicilié en cette qualité audit siège RCS [Localité 8] 443 426 200 [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Guy
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 11 Janvier 2005c/Monsieur X
6253c942bd3db21cbdd87c00
31 octobre 2005
31 octobre 2005
de partie civile, - a déclaré Milivoje X... responsable du préjudice subi par Guy Y..., - a condamné Milivoje à payer à Guy Y... la somme de 760 Euros à titre de dommages-intérêts, - a condamné Milijove
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89157
25 avril 2007
25 avril 2007
MALO GUY Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caed
28 octobre 2008
28 octobre 2008
OCTOBRE 2008 Appel d'un Jugement (N° RG 05 / 2187) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 20 avril 2006 suivant déclaration d'appel du 31 août 2006 APPELANT : Monsieur Guy
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8eca8
4 octobre 2011
4 octobre 2011
PPS/ PL Numéro 4540/ 11 COUR D'APPEL DE PAU Ordonnance du 04 Octobre 2011 Dossier : 11/ 02193 Affaire : Guy X... C/ Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9253f
15 juin 2015
15 juin 2015
N 32 DOSSIER N 15/ 29 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 15 juin 2015 Guy X...
Source officielleCour d'Appel
ATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Monsieur Guy Xc/Monsieur Frédéric Y
6253cce8bd3db21cbdd91a75
9 septembre 2014
9 septembre 2014
Guy X... qui se plaignait de nuisances sonores en provenance d'un circuit de motocross utilisé par l'association LE GUIDON BELLACHON et désigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd8826a
6 avril 2006
6 avril 2006
pour quitter un immeuble vendu aux enchères dans le cadre de la liquidation judiciaire prononcée à son encontre de 15 mai 2001 par le Tribunal de Commerce de Fontainebleau, et l'a condamné à payer à Guy
Source officielleChambre sociale
5fdc9dc0cfa5ad01db3f4ded
8 novembre 2018
8 novembre 2018
. : demande relative à la faute inexcusable de l'employeur Affaire : SA ÉLECTRICITÉ DE FRANCE C/ Guy Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd863ed
24 octobre 2002
24 octobre 2002
responsable pour moitié du préjudice subi par Guy Y..., a ordonné une expertise médicale de Guy Y... confiée au Docteur D..., a condamné Christian X... verser Guy Y... une indemnité provisionnelle de
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89064
13 février 2007
13 février 2007
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD en date du 24 MAI 2005 RG No 0500122 Code affaire : 30Z Autres demandes en matière de baux commerciaux ASSOCIATION GOLF DE PRUNEVELLE C / SARL PS GOLF, Guy
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94f
10 octobre 2006
10 octobre 2006
C / Guy X...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Pierre Xc/Monsieur Jean Guy Y
6253c9c4bd3db21cbdd892dc
23 avril 2007
23 avril 2007
c/ Monsieur Jean Guy Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec56
8 novembre 2011
8 novembre 2011
GUY " CHEMINEES PHILIPPE ", dont le siège social est situé Chef lieu-74890 FESSY représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SCP FERNOUX & associés, avocats au barreau
Source officiellePage 13 sur 763