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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c743
27 février 2008
27 février 2008
( établi en fait sur la base de 45 minutes par cage d'escalier).
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c753
27 février 2008
27 février 2008
d'escalier).
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6035d420e9e96c3af5fcc833
17 février 2016
17 février 2016
SUR CE : Sur l'escalier, la réserve et la cave, La société La Barrière fait grief à la bailleresse de s'être approprié, pour installer un escalier reliant le premier étage, un petit local du rez-de-chaussée
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89faa
4 décembre 2007
4 décembre 2007
quart tournant initialement prévu un escalier droit mais que ceci ne saurait constituer à l'évidence un motif grave et légitime ;qu'elle était contractuellement autorisée à construire un escalier sans
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd86089
14 mai 2002
14 mai 2002
(appartement premier étage du bâtiment A) supporte les quotes-parts suivantes : [* 1438/10.000 èmes entretien général *] 2685/10.000 èmes entretien ascenseur [* 2966/10.000 èmes entretien hall et escalier
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162efbe8fe037d2cb4a05cd
23 février 2011
23 février 2011
L'article 5 du règlement de copropriété range les cages d'escalier dans les parties communes spéciales.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e30
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Elle souligne que ce point a été expressément spécifié dans l'acte de vente des époux X..., lequel indique « le lot no7 n'a pas accès ni au vide ordure ni à l'escalier no2 ».
Source officielle1ère chambre civile B
62849043498a54057d102e30
17 mai 2022
17 mai 2022
Sur la propriété de l'escalier en pierre A l'appui de la revendication de la propriété de cet escalier, Mme [VS] se prévaut : - du rapport d'expertise judiciaire selon lequel 'l'escalier en pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd8789f
29 septembre 2005
29 septembre 2005
* Elle fait valoir que Monsieur Christian Y... a bien la garde de l'escalier étroit et abrupt de l'immeuble dont il est propriétaire et dans lequel elle a fait une chute et s'est blessée.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68660f78bbe0ac41ca81b0d9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le tout est desservi par l'escalier B, mais non pas par un ascenseur. Les deux escaliers ne communiquent pas.
Source officielleChambre Commerciale
6788a098a1dbfbd5d79cd594
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Par courrier du 17 novembre 2023, la SA Allianz a introduit la procédure d'escalade auprès de la SMABTP.
Source officielleCour d'Appel
étence, l'a débouté de ses demandes dirigéesc/Iris DAUNASSANS et la PRESERVATRICE FONCIERE ASSURANCES
6253c904bd3db21cbdd8703f
31 octobre 2003
31 octobre 2003
contre Iris DAUNASSANS et la PRESERVATRICE FONCIERE ASSURANCES, dite P.F.A., son assureur, et tendant au payement de diverses sommes en réparation du préjudice consécutif à la chute faite dans les escaliers
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c74e
27 février 2008
27 février 2008
(établi en fait sur la base de 45 minutes par cage d'escalier).
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb70
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Monsieur Gérard Y...20 m ² environ de sa propriété sise sur la commune de ROGLIANO, hameau de ... cadastrée section M no 861, délimités par le chemin communal jouxtant la parcelle no 860 et le bas de l'escalier
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01614_20250207
7 février 2025
7 février 2025
B a chuté alors qu'il empruntait un escalier extérieur en béton reliant le centre commercial de Saint-Germain-lès-Corbeil au parking de celui-ci.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65321aff9e4ea48318f5ade5
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Une association sportive est tenue, à l'égard des utilisateurs de la salle d'escalade, d'une obligation de sécurité.
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a913
11 décembre 2007
11 décembre 2007
L'expert a estimé que la participation annuelle aux charges d'entretien de la cage d'escalier (électricité, nettoyage, entretien) pourrait être fixé à 30 % du total annuel desdites charges.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e5e
26 novembre 2001
26 novembre 2001
ARRET DU 26 NOVEMBRE 2001 APPELANT ET INTIME INCIDEMMENT : Monsieur Christophe X... 348 rue Jean Jaurés 59860 BRUAY SUR L ESCAUT COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET avoué à la Cour,
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd8609e
29 avril 2002
29 avril 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur RUFFIER, Président de Chambre Monsieur PERROT, Conseiller Madame MESLIN, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline X..., Greffier lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878d0
31 mars 2005
31 mars 2005
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur RUFFIER, Président de Chambre Monsieur ALESANDRINI, Conseiller Madame BRETON, Conseiller GREFFIER : Mademoiselle Valérie Z..., Adjoint administratif
Source officiellePage 13 sur 333