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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
69677eb4cdc6046d47418ba1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
668cd244bbc9a118c6c63f43
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 09 avril 2024, M.
Source officielle3e chambre
5fdc89edf923e5ad44666fce
15 novembre 2018
15 novembre 2018
. & ASSOCIES Me Elisa C... de la SCP C... & ASSOCIES Me Martine D... de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE QUINZE NOVEMBRE DEUX MILLE DIX HUIT
Source officielle6ème Chambre
680b1a612364a383b7747556
24 avril 2025
24 avril 2025
Les statuts produits par la banque indiquent qu'il avait été le premier gérant ou co-gérant de certaines d'entre elles, telles que la SCI Ph M Patrimoine, la SCI Maud, la SCI Elisa, la SCI Austerlitz,
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac6d
14 janvier 2008
14 janvier 2008
(75005) Résidence ARTE Appt. 21 - Hotel Castagnola-Viale Castagniola 6906 LUGANO (SUISSE) représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assisté de Me B..., et de Me Elisa
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c67c4aca9bf263790307da
6 juillet 2022
6 juillet 2022
: 03 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Joëlle DOAT, Présidente Nathalie ROCCI, Conseiller Antoine MOLINAR-MIN, Conseiller Assistés pendant les débats de Elsa
Source officielle1re chambre 1re section
6346597ec024d1adffef770f
11 octobre 2022
11 octobre 2022
demeurant tous deux [Adresse 5] [Localité 7] représentés par Me Sophie CORMARY de la SCP HADENGUE et Associés, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98 - N° du dossier 2000285 Me Elsa
Source officielleChambre Sécurité Sociale
69677407cdc6046d473f6391
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DBVN-V-B7H-G2W6 Décision de première instance : Pole social du TJ d'[Localité 15] en date du 07 Juillet 2023 ENTRE APPELANTE : Madame [B] [G] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6448c0b45ca6d8d0f8ef68db
25 avril 2023
25 avril 2023
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Olivier GOURSAUD, président, et par Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6448c0b45ca6d8d0f8ef68df
25 avril 2023
25 avril 2023
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Olivier GOURSAUD, président, et par Elsa
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafda0de54ff609f7f54
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DBVN-V-B7H-G2W6 Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS en date du 7 Juillet 2023 ENTRE APPELANTE : Madame [S] [T] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Elsa
Source officielle1ère chambre civile A
68032e361fa67923f7882a1d
17 avril 2025
17 avril 2025
WYON, président, et Julien SEITZ, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65449d22c71a6a83181c8da2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Localité 7] Madame [G] [WW] née le 11 octobre 1961 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 11] Monsieur [F] [WW] né le 15 juin 1954 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 5] représentés par Me Elsa
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fda92165e8095222bc72b24
19 juin 2019
19 juin 2019
APPELANTE : SARL VIVRE ET DOMICILE [Adresse 1] [Localité 1] Me Catherine DUDAR de la SELARL CATHERINE DUDAR, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [Q] [Q] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Me Elsa
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdac3bff377ed55c67c98bf
24 mai 2019
24 mai 2019
DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 24 MAI 2019 APPELANTE : [S] [K] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Comparante en personne, assistée de Me Elsa
Source officielle6e chambre
5fca5c09d71a9c33e275885d
12 novembre 2020
12 novembre 2020
La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [K] [R] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 5] (21) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par : Me Elsa
Source officielle3e Chambre A
615e0d96c25a97f0381f4e20
28 mai 2014
28 mai 2014
Greffier lors des débats : Mme Elsa FABRE.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63201e3f39bca9fcb099eeeb
8 septembre 2022
8 septembre 2022
14 Avril 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry GAUTHIER, Conseiller Assistés pendant les débats de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6448c0b45ca6d8d0f8ef68d7
25 avril 2023
25 avril 2023
président, et Bénédicte LECHARNY, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
668e2560fcf93851fdd6471f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officiellePage 13 sur 16