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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e10
18 décembre 2013
18 décembre 2013
RG N : 13/ 00050 AFFAIRE : Armelle, Eliane X..., épouse Y... C/ Véronique Z..., Bruno A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac7e
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue le 30 Mai 2006 par le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de PARIS, section cabinet , RG no 05/40584 APPELANT Monsieur Elias
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d21e
19 mai 2009
19 mai 2009
Elias, le 03 octobre 2008 par lettre recommandée (AR signé le 7 octobre 2008), Vu les appels interjetés de cette décision par M. X... Ange, X... Souad, X... Elias, X... Abdou, X...
Source officielle4e chambre civile
65449d63c71a6a83181c8e70
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[P] [K] Représentant : Me Elian GAUDY de la SCP GAUDY GALANDRIN, avocat au barreau d'AVEYRON M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c64
13 juin 2017
13 juin 2017
LE GREFFIERP/ LE PREMIER PRESIDENT Eliane BOYERLouis PARANT
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e0
12 juin 2008
12 juin 2008
Madame Eliane D...Henriette E...épouse C...demeurant tous deux ....
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac5
10 novembre 2015
10 novembre 2015
G : 14/ 07459 Mme Elaine X... M. Yann X... M. Erwan X... C/ M. Dominique X... Mme Marie-Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90aff
9 avril 2013
9 avril 2013
qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL CLIM CONFORT ... 34000 MONTPELLIER Représenté par la SCP GILLES ARGELLIES, FABIEN WATREMET, avocats au barreau de MONTPELLIER SARL ELIA
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd92609
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Eliane...
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90686
13 mai 2013
13 mai 2013
. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90689
13 mai 2013
13 mai 2013
. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906eb
27 mai 2013
27 mai 2013
. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE
Source officielleChambre 3-3
6866151f11adae0daca532ad
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ELAN Représentant : Me Jean-françois DURAN de la SELARL BAGNIS - DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.
Source officielle1ère Chambre
660cf2567c1ccb0008628bf3
2 avril 2024
2 avril 2024
[T] ainsi que par les sociétés Generali Iard, ACV et Agence Elia ; - de condamner solidairement la société Generali Iard, par Mme [B] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac6e
13 février 2008
13 février 2008
ARRÊT N o du 13/02/2008 AFFAIRE No : 07/01202 CC/GP Eliane X...
Source officielle1re chambre 2e section
5fd8755e0eec2ab711cf1b8a
8 décembre 2020
8 décembre 2020
Dès lors, il ne peut être considéré que la loi Elan se borne à reconnaître, sans rien innover, un droit préexistant qu'une définition imparfaite a rendu susceptible de controverse.
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6d
21 février 2008
21 février 2008
* * * Des relations ayant existées entre Adil X... et Carole Z... est né un enfant Elias, le 04 février 1997, reconnu par les deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909bd
10 septembre 2013
10 septembre 2013
A l'audience de plaidoirie du 03 Juin 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Eliane RENON et de Monsieur Michel SORIANO, vice-président placé faisant fonction
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00393_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
a remises en cause au titre de la taxe sur la valeur ajoutée ; c'est à tort qu'il a remis en cause la déductibilité de la taxe sur la valeur ajoutée de factures émises par les sociétés IDB, IDFOS et Elion
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162f6e9b807dfe813d296aa
22 mai 2012
22 mai 2012
) [Adresse 4] [Localité 6] Me [K] [Y] - Administrateur judiciaire de l' Association IPSIS (ANCIENNEMENT DENOMMEE ASSOCIATION ELAN) [Adresse 8] [Localité 5] Association IPSIS (ANCIENNEMENT DENOMMEE
Source officiellePage 13 sur 58