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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23PA00576_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
saisie de l’a el contre le ermis initial. 5.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fdc93f5851d1eb6f9a1ef44
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Chacune des factures objets aujourd'hui du litige, fait référence à un ordre de service du 5 mai 2010 de Monsieur [B], architecte, et aux devis n°EL/000322 et EL/00328 (émis les 12 et 26 avril 2018 par
Source officielleChambre civile 1-3
69005c1c2481d356bd1700a5
23 octobre 2025
23 octobre 2025
HENNER [Adresse 3] [Localité 10] INTIMEE DEFAILLANTE CPAM DES HAUTS DE SEINE [Adresse 2] [Localité 9] INTIMEE DEFAILLANTE Vu l'appel relevé par la MACIF de la décision rendue le 05 juin
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6034d9116b510d03f8810b00
15 septembre 2016
15 septembre 2016
* Monsieur [S] [J] a créé en 1962, avec monsieur [U] [I], la société El Ale spécialiste de tout type de travaux d'électricité.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c86e
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Louis Emile Z... ... 59510 HEM Madame Christine C... Yvette X... épouse D..., agissant es qualité d'héritière de Monsieur Y... Louis Emile Z... ... 51480 FLEURY B...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00110_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ministre chargé du budget relève a el du jugement du 17 novembre 2023 ar lequel le tribunal administratif de Grenoble a déchargé M.
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885b8
22 mai 2006
22 mai 2006
Le chien de El Akil X... est arrivé sur ces entrefaites et s'en est pris à celui qui tenait le couteau.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21418_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée El Fourat Environnement a demandé au tribunal administratif de Montpellier l'annulation de la décision
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00089_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ar un arrêt du 15 février 2006, confirmé ar une décision de la Cour de cassation du 17 janvier 2007, la cour d’a el de Chambéry a condamné M.
Source officielle6e chambre
64422a1dd2fa6fd0f8040688
20 avril 2023
20 avril 2023
[Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Philippe BOUCHEZ-EL GHOZI du PARTNERSHIPS PAUL HASTINGS (Europe) LLP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0177 et Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE
Source officielle6e chambre
64422a21d2fa6fd0f80406a2
20 avril 2023
20 avril 2023
[Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Philippe BOUCHEZ-EL GHOZI du PARTNERSHIPS PAUL HASTINGS (Europe) LLP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0177 et Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01541_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
tribunal administratif de Limoges d'annuler la décision du 12 juillet 2022 par laquelle le conseil municipal de la ville de Limoges a décidé d'acquérir par voie de préemption une propriété cadastrée section EL
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9214a
12 mars 2015
12 mars 2015
barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 312 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 052827 du 10/ 12/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉS Monsieur El
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef2d
30 novembre 2011
30 novembre 2011
No 10/ 02284 AFFAIRE : El Fatmi Y... C/ S. A.
Source officielle2ème chambre
64379e739477fe04f5cc6842
12 avril 2023
12 avril 2023
WT (EL DIVINO) C/ [P] [N] S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd854a6
29 mars 2001
29 mars 2001
X..., Demeurant Ville de Ouled Ballaouchet Poste du Bellâa El Eulma SETIF (ALGERIE), AIDE JURIDICTIONNBLLE TOTALE du 10/12/1999 BAJ No 591780029908569 Représentée par Me QUIGNON Avoué Assistée de Maître
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854ac
29 mars 2001
29 mars 2001
X..., Demeurant Ville de Ouled Ballaouchet Poste du Bellâa El Eulma SETIF (ALGERIE), AIDE JURIDICTIONNBLLE TOTALE du 10/12/1999 BAJ No 591780029908569 Représentée par Me QUIGNON Avoué Assistée de Maître
Source officielleChambre civile 1-7
6868b278f73c18b33b338b95
4 juillet 2025
4 juillet 2025
par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Mohamed EL
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbdf
11 avril 2011
11 avril 2011
née le 09 Août 1981 à EL JADIDA (MAROC) Chez Monsieur et Madame X... ... 69740 GENAS non représentée Date de clôture de l'instruction : 24 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03429_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Mme A... relève a el du jugement en date du 16 juin 2025 ar lequel le tribunal administratif de aris a rejeté sa demande tendant à l’annulation de ces décisions. 2.
Source officiellePage 13 sur 267