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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
63be640c13ef607c90ab6841
10 janvier 2023
10 janvier 2023
REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Madame [K] [P] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 16] Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91ffa
10 février 2015
10 février 2015
d'un jugement en date du 30 janvier 2014 rendu par le juge des tutelles du tribunal d'instance de SAINT BRIEUC, décision plaçant Mme Marie-Thérèse A... veuve Z... sous tutelle et désignant Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7df
10 avril 2008
10 avril 2008
Maître Louis- Charles HUYGHE, avoué à la cour assistée de Maître Alexandra Y..., avocat au barreau de PARIS, plaidant pour le cabinet FEUGERE- BALLU & Associés, toque : P 486, INTIMÉ Maître Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9017f
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Didier X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
6692189bf3a19d0db6b71269
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Didier LE CORRE, Président statuant en tant que délégataire du Premier Président. Assisté de Madame Jeanne BELCOUR, greffière.
Source officielle9e Chambre C
5fdc89614a7ce0acb96b55f0
16 novembre 2018
16 novembre 2018
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 16 NOVEMBRE 2018 N° 2018/ 534 Rôle N° RG 16/17049 N° Portalis DBVB-V-B7A-7INE SAS ALIMENTAIREMENT VOTRE 001 C/ Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d028
15 janvier 2009
15 janvier 2009
Après quoi, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 15 Janvier 2009 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d05e
15 janvier 2009
15 janvier 2009
Après quoi, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 15 Janvier 2009 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c1
24 mars 2011
24 mars 2011
Après quoi, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 24 Mars 2011 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92310
20 avril 2015
20 avril 2015
Didier Gérard René X... C/ M. Jérôme Y..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f02
30 janvier 2002
30 janvier 2002
DU 30 Janvier 2002 ------------------------- M.F.B Jean-Marie Y..., Didier Y... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7fb
28 février 2008
28 février 2008
: - la condamne à payer à Monsieur et Madame Michel Z... la somme de 56.552, 71 euros représentant les causes de la saisie-attribution à elle signifiée le 20 avril 2006, au préjudice de Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd5a
21 octobre 2008
21 octobre 2008
C/ COMMUNE DE GIGNAC, REGIE MUNICIPALE D'EAU ET D'ELECTRICITE APPELANT : Monsieur Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e28f
22 juin 2011
22 juin 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et Monsieur
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02112_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
C et la société Yves de Buhren, la société SLG Paysage et Me Didier Courtoux se sont désistés de leur conclusions en appel et ont accepté le désistement des autres parties.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d22
27 novembre 2014
27 novembre 2014
34470 PEROLS Représentée par Me Ludivine VERWEYEN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0756 Assistée sur l'audience par Me Guy ROCHE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉS Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860b2
7 mai 2002
7 mai 2002
Monsieur Bruno X... 3 rue Bayard 75008 PARIS représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la SCP LAFARGE-FLECHEUX-CAMPANA-LE BLEVENNEC, avocats au barreau de PARIS Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c46
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Par lettre en date du 20 mars 2007, Maître Didier Z... a interrogé la trésorerie d'Antibes sur le montant des sommes restant dues.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd45
6 mai 2008
6 mai 2008
représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Michel LEBLANC, avocat au barreau de PARIS Monsieur Didier Jean-François Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1a7
17 mai 2011
17 mai 2011
Elle avait également reçu le message téléphonique du 14 octobre 2006 et raconte le désarroi de Didier Y...découvrant son infortune.
Source officiellePage 13 sur 330