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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa76
4 septembre 2012
4 septembre 2012
X...est employé en qualité de " lad-jockey " au coefficient 110 défini par la convention collective de " polyculture, élevage, haras, Cuma de l'Orne " applicable au présent contrat " ; Les mentions
Source officielleSociale D salle 3
68199b3845063c42e3253870
25 avril 2025
25 avril 2025
Ce contrat de travail était soumis à la convention collective nationale des productions agricoles et CUMA. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01433_20250220
20 février 2025
20 février 2025
A ce titre, les Coopératives d'Utilisation de Matériel Agricole (CUMA) qui réalisent des prestations de service ou des mises à disposition de matériels au titre de ces mêmes activités sont éligibles /
Source officielleChambre sociale
69cf5f46cdc6046d47f3bd9f
2 avril 2026
2 avril 2026
Le 02 septembre 2021, la société [B], par courrier recommandé, se plaignait auprès de la société [E]: - d'un flou sur les photos en raison du décalage des culots des optiques, - d'une protection du capteur
Source officielleChambre Sociale
642fb68bcece1704f5747752
6 avril 2023
6 avril 2023
[G], responsable des flux applicatifs, écrivait : " après plusieurs jours de travail et une bonne dose de culot, [O] a réussi à virtualiser le serveur Telelogos ".
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48ca551627057d32df04
11 mai 2022
11 mai 2022
la surveillante était venue tard dans la nuit car elle et son amie faisaient du bruit et que la surveillante s'était mise à les chatouiller, que, sans le faire exprès, elle avait mis sa main dans sa culotte
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
627ca8354781dc057dee7b1c
11 mai 2022
11 mai 2022
s'il s'agit d'une canalisation d'eau masquée par le faux plancher, ou s'il s'agit d'une fuite sur le raccordement de la douche et du lavabo sur l'évacuation en plomb visible par la fenêtre vers la culotte
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
627ca8534781dc057dee7b80
11 mai 2022
11 mai 2022
laisse à penser que la descente se soit bouchée par intermittence provoquant une mise en pression et des désordres au 3ème et au 2ème étage ... une partie de la descente principalement au niveau de la culotte
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6618cf057935f50008be41ed
11 avril 2024
11 avril 2024
Il employait des termes comme « le marquer à la culotte », « un caillou dans la chaussure ». « Il ne s'exprimait pas pareil envers M.
Source officielle10e Chambre
5fdd7079360c991cbe685d2b
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Par déclaration du 20 avril 2017 Mme X... culot a interjeté appel général de cette décision. PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86881
15 mai 2003
15 mai 2003
Cour : 98/04485 Nature du recours : APPEL APPELANTE : COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES - CIAT, SA Avenue Jean Falconnier 01350 CULOZ représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86ee7
10 février 2004
10 février 2004
du Docteur Y... du Centre Hospitalier St Esprit d'Agen durant deux mois demi , elle a reçu les produits sanguins suivants : - 6 plasmas n° 5873721,5933983,4930430,932755,6932855,6932841, - 7 culots
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61609a5054c6ec55cf7101f0
30 mai 2014
30 mai 2014
yeux: « Voulez vous devenir ma maîtresse ' .. iI faut gouter à toutes les expériences de la vie sexuelle ... » « Vous étes sexy aujourd'hui [X]» « Alors [X], aujourd'hui c'est string, short y, culotte
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d84e
22 février 2011
22 février 2011
société PLOMBERIE CARRELAGE) envoyait sa facture à la régie correspondant à : - la démolition d'une partie de la gaine technique et de l'épaisseur de la chape avec évacuation, - le remplacement de la culotte
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e619
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Il avait été victime d'un grave accident de la circulation le 28 juin 1980 et avait été hospitalisé au Centre Hospitalier de Brive où il avait fait l'objet d'une transfusion de 10 culots de sang.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA00361_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
A... lui a posé la main sur la cuisse et l’a remontée « jusqu’à sa culotte » puis elle indique s’être plus tard retrouvée dans « des situations inconfortables », confrontée à des regards insistants et
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8fa03
24 juillet 2012
24 juillet 2012
La convention collective applicable est celle des exploitations agricoles et sociétés coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA) du département du Vaucluse.
Source officielleChambre 3-1
6364ba98e405357f749ea6e1
20 octobre 2022
20 octobre 2022
provisionnel : - 6.958,12€ au titre de la facture de la société ECOTANK relative au nettoyage des cales du bateau nécessaire et requis- -15.567,72€ au titre du devis d'intervention de la société CUMAS
Source officielle2ème Chambre
68df5bdacf4e7f1c37e1ccc3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Il possède nécessairement le matériel nécessaire à son exploitation et il est d'ailleurs justifié que les époux [C] sont détenteurs de parts sociales au sein de la CUMA Eurotagne pour divers matériels.
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87aa5
26 janvier 2006
26 janvier 2006
DAZARD, Président de la CUMA DE L'ORXOIS qui effectuait les travaux culturaux de la SCEA DE LA FERME DU PLATEAU, Z...
Source officiellePage 13 sur 17