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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
651fa55bc601f08318991757
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Cyril OZOUX, Président de chambre, rédacteur de l'arrêt Mme Nathalie BRUN, présidente de chambre Mme Chantal COMBEAU, présidente de chambre qui en ont délibéré Greffier : lors des débats : Mme
Source officielleChambre civile TGI
665abadc97d5920008107eac
26 avril 2024
26 avril 2024
dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU
Source officielleChambre Civile
696f4a41cdc6046d47f6b7f0
16 avril 2025
16 avril 2025
Cyril OZOUX, président de chambre, Mme Chantal COMBEAU, présidente de chambre qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Corine LEJEUNE lors du prononcé : Valérie BERREGARD ARRET
Source officielle1ère Chambre
668f76dc9b65e642c5878646
10 juillet 2024
10 juillet 2024
GENERALI IARD agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée de Maître CORBINEAU de la SELARL GARDACH & ASSOCIÉS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca68971e934e5243890264
27 octobre 2020
27 octobre 2020
barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [G] [X], ès qualités de liquidateur amiable de la SARL BELLEVUE AUTOMOBILES [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Gaëlle YHUEL-LE GARREC de la SELARL CORNAUD-LAURENT-DARY-DAUSQUE-YHUEL-LE
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b2d
5 novembre 2001
5 novembre 2001
. : - pour voir homologuer le rapport de l'expert judiciaire FADY qui leur reconnaît la propriété des deux caves et du passage qui donne accès à leur bâtiment, - pour voir désigner Maître CORBINEAU-JARGUEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f85
8 février 2002
8 février 2002
Philippe Jacques B... né le 2 janvier 1967 à PARIS 13ème - stagiaire en formation demeurant : Les Communeaux - 74130 AYZE représentés par la SCP BOURDAIS-VIRENQUE, avoué assistés de Maître CHASTANT-MORAND
Source officielleJuge des référés
ORCA_23TL02951_20240830
30 août 2024
30 août 2024
permis de démolir à la société La M@gnaneraie 53 en vue de l'édification d'un ensemble résidentiel comportant deux bâtiments totalisant 37 logements en R + 2 sur un terrain situé 601 boulevard Jean Cocteau
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162e0811120e9a89a34a6d5
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Assistée de Me Marc VAN BENEDEN , avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE (toque : PN 180) INTIME Monsieur [K] [H] Docteur en chirurgie dentaire [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Nadine CORDEAU
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8552a
9 mars 2001
9 mars 2001
MARSEILLAISE DE CREDIT prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 75 rue du Paradis 13000 - MARSEILLES représentée par Maître CORDEAU, avoué assistée de Maître E.
Source officielleCour d'Appel
6253c89dbd3db21cbdd85c4c
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Y... ... par Maître CORDEAU, avoué qui a déposé son dossier INTIME : STE S.C.O.F.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61631517e03efc4516bd2d8f
27 février 2012
27 février 2012
toque : L155 INTIMÉS SA ACM IARD prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est [Adresse 1] Monsieur [Z] [W] demeurant [Adresse 5] représentés par Me Nadine CORDEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616323193dbed56e5e2c2f85
20 octobre 2011
20 octobre 2011
LES PEPINIERES prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 2] représentée par Maître Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assistée de Maître Claude LELAY, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61634d031c666ce2d9a48e0f
19 octobre 2011
19 octobre 2011
judiciaire de la société ESM [Adresse 4] [Localité 6] Me [V] [S] es qualités de commissaire à l'exécution du plan de redresement de la société ESM [Adresse 2] [Localité 7] représentés par Me CORDEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616359d61416be03751aa411
29 juin 2011
29 juin 2011
assisté de Maître VARGUN substituant Maître GUILLOT (cabinet GUILLOT) avocat au barreau de Paris Société RUBEROID agissant par son représentant légal [Adresse 10] représentée par Me Nadine CORDEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61639403ec3936ac10a09f62
19 novembre 2010
19 novembre 2010
Cour : Jugement du 20 Décembre 2007 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY (8ème chambre) - RG n° 05/06724 APPELANT Monsieur [R] [A] [X] [Z] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Nadine CORDEAU
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163f658c5e1c13d83dae368
25 novembre 2009
25 novembre 2009
INTERVENANT EN REPRISE D'INSTANCE et APPELANT Monsieur [V] [A] agissant en sa qualité d'héritier de son frère [W] [A], décédé [Adresse 9] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Nadine CORDEAU
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd8796d
10 novembre 2005
10 novembre 2005
LE CABINET LESCALLIER pris en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège ..., représentée par Maître Nadine CORDEAU, avoué à la Cour, assistée de Maître Philippe Z..., avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894b2
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Jugement du 04 Octobre 2005- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 05/ 3016 APPELANT Monsieur Dominique Pierre Alexandre René Z... ... 77760 LA CHAPELLE LA REINE représenté par Me Nadine CORDEAU
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
615e0daac25a97f0381f4ea0
31 octobre 2012
31 octobre 2012
] [B] veuve [N] prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de feu [R] [N] née le [Date naissance 17] 1919 à [Localité 26] [Adresse 9] [Localité 14] Représentés par Me Nadine CORDEAU
Source officiellePage 13 sur 27
CORNEAU, Robert
22/07/2026
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ETABLISSEMENTS CORNEAU
07/07/2026
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JLJ BOULANGERIE CORNEAU
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
05/07/2026
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Corneau, Nikita Grégory
01/07/2026
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MOULIN CORNEAU
25/06/2026
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