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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dc4
31 octobre 2013
31 octobre 2013
NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS, avocat au barreau de NOUMEA LA SOCIETE SOFRANA NC, agissant par ses représentants légaux Dont le siège social est sis 14 avenue James Cook-Zone
Source officielleChambre 4-6
678b47148cafc520068c167f
17 janvier 2025
17 janvier 2025
pièces qui transitaient par l'atelier central étaient souvent souillées par des résidus toxiques, peinture au plomb qui dégageaient des fumées très toxiques : exemple réfection des portes de fours à la cokerie
Source officielleChambre 4-6
678b47158cafc520068c1681
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[T] indique avoir été exposé aux produits cancérigènes (CMR) dans les conditions suivantes : - les fuites sur les conduites 'usagées et rouillées' de gaz de hauts fourneaux et de cokerie appelés aussi
Source officielleChambre 4-6
678b47158cafc520068c1685
17 janvier 2025
17 janvier 2025
recommandant une surveillance médicale spéciale du personnel, - le compte-rendu des mesures et analyses par l'INRS avril 1979 aux postes de travail d'une batterie de fours à coke sidérurgique : cokerie
Source officielleChambre 4-8
5fdbad3436c3028c4388e0c3
6 février 2019
6 février 2019
entreprises, puis il a été embauché par la société SOLLAC à partir du 2 août 1976 et il a exercé les fonctions de pocheur, maçon à l'atelier « réfractaires », puis de machiniste dans le service « Fonte-Cokerie
Source officielleChambre Sociale
633fc391e633183e2ee17c85
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Le jugement de première instance n'est pas plus critiquable lorsque dans sa motivation, il vise à plusieurs reprises de manière erronée, la société Coop aux lieu et place de la société Normande de distribution
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90859
25 juin 2013
25 juin 2013
Y...soutient que devaient lui être attribuées des commissions inhérentes aux ventes réalisées en 2010 auprès du client Gelagri ; Il soutient encore avoir initié ou suivi les dossiers Capitaine Cook, Eurotab
Source officielle2ème Chambre
66ff859ba4ff9ec259c095a3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[K] [Z] [L] né le 04 Décembre 1965 à [Localité 11], demeurant [Adresse 3] Représenté par la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL COOK - QUENARD, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920ca
26 février 2015
26 février 2015
Anne CURAT de la SCP CURAT JARRICOT, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Michel GILS, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES SA Coop
Source officielleChambre civile
668e255dfcf93851fdd646f5
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ARRET N° N° RG 24/00129 N°Portalis DBWA-V-B7I-COIK Mme [I] [T] [J] [H] [O] épouse [S] Mme [R] [V] [F] [O] épouse [G] Mme [Z] [V] [L] [O] épouse [G] M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6789f8a3482fcecad732fed9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 29 janvier 2024 **** A la suite d'une annonce mise en ligne le 10 mai 2019, Mme [K] [H] a acquis de Mme [B] [T], éleveuse à [Localité 6] (Nord), un chaton de race Maine Coon
Source officielle1ère Chambre
65b0c0098d0ccf000877e733
23 janvier 2024
23 janvier 2024
: Jugement du 14 avril 2023 rendu par le Juge de la mise en état du Tribunal Judiciaire de LA ROCHE SUR YON APPELANTE : Madame [E] [L] épouse [D] prise es qualité de liquidatrice de la SAS COOT
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02501_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me De Cools, représentant M. B.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deb7
23 mars 2011
23 mars 2011
PARITAIRE DE PERPIGNAN No RG08/ 00970 APPELANT : Monsieur Rachid X... ... 34000 MONTPELLIER Représentant : Me LLATI loco Me François PARRAT (avocat au barreau de PERPIGNAN) INTIMEE : SA COOP
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01059_20260205
5 février 2026
5 février 2026
soutient que : - le tribunal a retenu à tort l’existence d’erreur de libellés des listes candidates sur la plateforme de vote électronique ; la commission d’organisation des opérations électorales (COOE
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01190_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Il exerçait le mandait de représentant du personnel au CHSCT " cokerie " depuis le 14 janvier 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90371
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Raphaël Coo Iwate X... né le 21 Octobre 1963 à LIFOU (98820) Mme Stéphanie Y...épouse X... née le 05 janvier 1972 à NOUMEA (98800) demeurant ...-98800 NOUMEA INTIMÉS M.
Source officielleChambre civile 1-5
69e1c095cdc6046d4787c3be
16 avril 2026
16 avril 2026
GOGEDIM, H2 PROMOTION, HSF, ICADE, ICF HABITAT LA SABLIERE, KAUFMAN & BROAD, LAMOTTE / AIRIS, LEGENDRE IMMOBILIER, LES PROMOTEURS D'AUJOURD'HUI, LES RESIDENCES Yvelines- Essonne, LIVINX, LNC, LOGIAL COOP
Source officielleChambre civile 1-1
6799c41f5331f58c9ee86e92
28 janvier 2025
28 janvier 2025
l'Autorité de la concurrence a sanctionné les sociétés Edenred France, Edenred SA (ci-après, 'Edenred'), SA Natixis et Natixis Intertitres, Sodexo Pass France (devenue Pluxee France) et Sodexo SA, Up Coop
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3f10
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[X] à la cokerie de [Localité 15] sur les fours à coke CIII de 1975 à 1996 ; -M. [S] indique qu'il a côtoyé M. [X] au service fours de [Localité 15] entre 1976 et 1988 ; -M.
Source officiellePage 13 sur 24