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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02675_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Elodie Fesquet, représentant la société Eolis Sciron. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a5
17 juin 2013
17 juin 2013
NAZARETH représentée par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES, Me Elodie ROUX-MEYER, avocat au barreau de CORREZE INTIMEE ---==oO§Oo==--- Communication a
Source officielle1ère Chambre
6864bea9f8541312a816c4da
1 juillet 2025
1 juillet 2025
APPELANT : Monsieur [N] [Z] [Adresse 6] [Localité 2]/FRANCE ayant pour avocat postulant Me Christine ALBINET, avocat au barreau de DEUX-SEVRES et pour avocat plaidant Me Jean-Michel GRANGUILLOTTE
Source officielle5e chambre Pole social
68df5bd8cf4e7f1c37e1cc9b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
APPELANTE : Madame [G] [L] née le 16 Janvier 1976 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Elodie DAL CORTIVO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE : [6] [Adresse
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162d32270d46c7f95e825ac
18 décembre 2012
18 décembre 2012
personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP FISSELIER et ASSOCIES, avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0044 assistée de Me Elodie
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93129
23 mars 2016
23 mars 2016
Christian G...a examiné toutes les pièces soumises par les parties, il s'est rendu à deux reprises sur site et il s'est adjoint un sapiteur en la personne de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e1
29 octobre 2012
29 octobre 2012
MESIERE, Conseiller, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, qui en ont délibéré, Christian MESIERE, Conseiller, ayant présenté son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e348
27 juin 2011
27 juin 2011
2011 Audience présidée par Catherine CLERC, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e132eb797effb0702b8
12 mai 2022
12 mai 2022
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 12 mai 2022 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Christine Simon-Rossenthal, présidente, et Delphine Verhaeghe
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6711faf37603bf88a1884b29
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 21 Août 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Créteil APPELANT : Monsieur [L] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Elodie
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65449d8cc71a6a83181c8f6e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 13 Février 2023 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Créteil APPELANT Monsieur [I] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Elodie
Source officielleChambre Sociale
6032075c20abe73f47a27d4f
15 mai 2018
15 mai 2018
Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution APPELANTE SAS LABORATOIRE SCIENCE ET NATURE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Elodie
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035829a6406c2a7cc298929
12 avril 2016
12 avril 2016
PARIS - RG n° 13/04145 APPELANTS Monsieur [Y] [T] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me François VERRIELE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0421 Ayant pour avocat plaidant Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90516
5 avril 2013
5 avril 2013
épouse F... ... 75005 PARIS représentée par Me Lyne MATHURIN-BELIA de la SELARL MATHURIN-BELIA & ROTSEN-MEYZINDI, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE et Me Marie-Christine HALPERN, avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92278
10 avril 2015
10 avril 2015
La CAF a fait diligenter une enquête interne dans le cadre de laquelle des salariés ont été entendus par Mme F...et Mme Elodie H..., secrétaire générale.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93145
11 avril 2016
11 avril 2016
.-19600 SAINT PANTALEON représenté par Me Christian DELPY, avocat au barreau de CORREZE ; Me BRANCO, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'une ordonnance en la forme des référés rendue le 24 AVRIL
Source officielleChambre 4 A
64534c9d37f394d0f8f66583
28 avril 2023
28 avril 2023
Par ailleurs les attestations des clients ne se limitent pas à une éloge de la qualité professionnelle.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fda78c6e69ada03bf3b8ca9
27 juin 2019
27 juin 2019
naissance 2] 1965 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés par Me Christine
Source officielle4e Chambre A
603671f1c223cf12e86ff0e2
22 octobre 2015
22 octobre 2015
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT , Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Christine LORENZINI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a401
16 mars 2007
16 mars 2007
Alain X... a déclaré être l'unique utilisateur de la ligne internet ouverte au nom d'Élodie B....
Source officiellePage 13 sur 17