Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
65449c8bc71a6a83181c8bee
2 novembre 2023
2 novembre 2023
suppression du banc et de la jardinière en maçonnerie sur la terrasse, - La remise en service de la rigole d'évacuation des eaux pluviales sur la terrasse, - La suppression du filet ou du film pour chat
Source officielle1re chambre sociale
6260f91f6d9e13277d6e384b
20 avril 2022
20 avril 2022
À la fin de ma journée de travail, je rentrais chez moi, je me douchais et nourrissait mon chat. Je restais un peu à la maison, puis environ une heure plus tard je me rendais au domicile de M.
Source officielleChambre des Urgences
68f71378cbf3d85a0c71ebee
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ils font valoir sur ce point que le constat d'huissier et l'état des lieux de sortie sont contradictoires, notamment en ce qui concerne l'odeur d'urine de chat et que les attestations de la nouvelle locataire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60369cc2effee83f080a160d
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Vous lui auriez également déclaré « j'ai testé un bisou sur la chatte pour me faire pardonner ».
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02635_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
des déclarations devant la cellule d'enquête interne et devant l'inspectrice du travail le 19 mars 2021 d'une salariée, alors âgée de 80 ans et qui exerçait les fonctions de porteur et nourrissait un chat
Source officielle5e Chambre
633fc3b7e633183e2ee17d79
6 octobre 2022
6 octobre 2022
suivant dans l'affaire entre : S.A.S.U. [5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Nadia CHEHAT
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969d8a0cdc6046d477bdff5
15 janvier 2026
15 janvier 2026
entre : S.A.S.U. [9] [Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0304 substitué par Me Nadia CHEHAT
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69a92a8ccdc6046d4790dc29
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MACONNERIE ET TRAVAUX PUBLICS DU VAL DE MARNE (MTP 94) [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Nadia CHEHAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88 Plaidant : Me Sylvie VERNIOLE
Source officielle5e Chambre
63c10a74bf9fd47c90a13efe
12 janvier 2023
12 janvier 2023
APPELANTE **************** S.A.S. [6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Nadia CHEHAT
Source officielle1ère Chambre
69612b7bcdc6046d47c32ae8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
EUROSAUMANE, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL RIVAGE AVOCAT, avocats
Source officielleChambre des étrangers
6973999fcdc6046d476fd15a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Elle fait état d'un comportement humain de ses chats, qu'elle dit avoir remis à la SPA, qui avaient pris l'habitude d'ouvrir le réfrigérateur et de humer les produits qui s'y trouvaient.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63c10985bf9fd47c90a13c5d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
décision du juge de l'exécution du 30 juin 2022, étant observé : - que le juge de l'exécution a constaté qu'il était rapporté la preuve que l'ordinateur ne lui appartenait pas, contrairement aux 18 chats
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66a099132be3e083f4fad57e
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Elle a sollicité la main-levée de la mesure pour notamment trois motifs, afin d'incinérer ses chats décédés fin juin, d'apporter une aide quotidienne à un ami âgé qui lui a proposé de l'héberger, et de
Source officielle6ème Chambre
66878ce005d6f7f678d491bc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[P] avait fait l'acquisition d'une Audi A3 ainsi que d'un chat de race de type Maine Coon avec l'argent du prêt considéré et en était le seul propriétaire, établissent que le prêt personnel de 8.000 euros
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852db
4 octobre 2001
4 octobre 2001
.., qui ironie de la situation est professeur de musique, mais son fils majeur Alexandre lequel demeurant chez ses parents est l'auteur de la déclaration d'établissement hébergeant des chiens ou des chats
Source officielle3ème chambre A
6348ff9263d497adffda407d
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[V] s'est excusé de son peu de nouvelles, il a 'repositionné les recherches', s'est justifié sur le temps passé, parlant de 'chat noir', de 'malchance', - la concluante a dû rechercher par elle-même,
Source officielle1ère Chambre
66fce3d28d6ea26f688da693
1 octobre 2024
1 octobre 2024
CABINET PAUTRAT, dont le siège social est situé [Adresse 1] - [Localité 3] Représentée par la SCP PEREZ ET CHAT, avocats au barreau de CHAMBERY Intimées S.A.S.
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
67ee176251255e24994fc387
2 avril 2025
2 avril 2025
déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Juillet 2024 par le juge de l'expropriation de VERSAILLES RG n° : 24/00002 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Nadia CHEHAT
Source officielleChambre civile 1-5
68fb977f11af6ba0065f38fd
23 octobre 2025
23 octobre 2025
cour : Ordonnance rendue le 02 Octobre 2024 par le Président du TJ de [Localité 13] N° RG : 23/03010 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 23/10/25 à : Me Nadia CHEHAT
Source officielle16e chambre
6037314c1287920c5bf31244
21 mai 2015
21 mai 2015
Jugement rendu le 22 Mai 2014 par le Juge de l'exécution de CHARTRES N° Chambre : / N° Section : N° RG : 13/00084 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Nadia CHEHAT
Source officiellePage 13 sur 34