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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
65166d60788aac83189ea16d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
- signé par Marie-Ange SENTUCQ, Présidente de chambre et par Manon CARON, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleChambre civile 1-3
66ff85eda4ff9ec259c09a90
3 octobre 2024
3 octobre 2024
et de demande de contre-expertise formées par les demandeurs, - limité la responsabilité des docteurs [O], [Y] et [C], - dit que la responsabilité du docteur [O] est engagée pour la perte de la canine
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6688de43676b73dd81b96f8a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
- signé par Viviane Szlamovicz, conseillère pour le président empêché et par Manon CARON, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
653ca6a883c9498318209d9d
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 mai 2019 par le Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY RG n° 18/00671 APPELANTE SA [4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Fanny CAFFIN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00800_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Il ressort d'une lecture combinée des pièces du dossier que M.
Source officielle1ère chambre 1ère section
616274037705f25f43643fdf
18 avril 2013
18 avril 2013
Dominique PONSOT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Ophélie CARDIN, [G] [P] est propriétaire d'un pavillon sis [Adresse 3] qu'elle donne en location.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b134
29 mai 2008
29 mai 2008
Il aurait pris rendez vous avec lui dans l'après midi par téléphone à partir d'une cabine.
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b5
21 février 2011
21 février 2011
COMPOSÉE LORS DES DÉBATS : En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Madame Jeannine VALTIN, présidente, qui a fait lecture
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e66
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Fabien X avait précisé qu à Berlin, le 27 octobre précédent, Xavier Z avait déclaré en presence de Lydia C...: 'on va faire un petit câlin .
Source officielle15e chambre
5fd9c575799bddbcb61dfab5
27 novembre 2019
27 novembre 2019
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Maryse LESAULT, Présidente, Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Carine
Source officielleChambre Sociale
653b59eb502b828318c4e710
26 octobre 2023
26 octobre 2023
A la lecture du cahier de prélèvement, il apparaît que les PSE manquants correspondent tous à des prélèvements effectués par Mme [G] [V].
Source officielleChambre sociale
68fb978011af6ba0065f3ad4
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Par conséquent et compte tenu de la gravité des faits qui vous sont reprochés, après lecture du procès-verbal du Conseil de discipline réuni le 17 février 2022, et après avoir réétudié les éléments du
Source officielle2e chambre 3e section
6035f45dcbeee759f06dc12a
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne CARON-DEGLISE, président, Madame Marie-Andrée BAUMANN, conseiller, Madame Céline MARILLY, conseiller
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd98be15c7ad47c80480c5c
14 janvier 2020
14 janvier 2020
Il est renvoyé à la lecture des conclusions précitées pour un plus ample exposé des demandes et argumentations des parties.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
653b59aa502b828318c4e57a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
C'est par des motifs dont la pertinence en cause d'appel n'a pas été altérée et que la cour adopte que le premier juge a ainsi statué, après avoir relevé, à la lecture du rapport d'expertise judiciaire
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152911adae0daca53351
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La cour statue donc en lecture des conclusions de l'appelant du 11 avril 2025 et de l'intimé du 25 mars 2025, reprise dans l'exposé du litige, ci dessus. 2- Sur la vente : La vente litigieuse est
Source officielle5e Chambre
5fd97a6a9b2cb268a2b9f88f
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Caroline BON, Vice présidente
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
662c94fcb787c4000862f6bb
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6867653d9f40b42a26419ce0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Conseillère de la chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Carine
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fdd2e18afee2a970c6e7099
3 octobre 2018
3 octobre 2018
D'autant plus que pendant qu'une salariée passe l'aspirateur, les autres ont en charge les poussières et le nettoyage des miroirs en cabines et en surface de vente.
Source officiellePage 13 sur 31