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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Civile
63da1348b78bc005de6cce6d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
euros en réparation de leur préjudice lié au coût supplémentaire de l'eau et du gaz pendant une période de 12 années (de 2002 à 2013) 1 584 euros en réparation de leur préjudice lié à l'achat de bouteilles
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61625c94d64a6b1f51487717
7 mars 2014
7 mars 2014
fiscal et mis en lumière la différence de régime applicable dans le cas d'application du bouclier fiscal ; que ce n'est qu'au regard de ces deux textes qu'est apparu le caractère défavorable de l'option
Source officielle1ère Chambre
6272193b228a02057de675c7
3 mai 2022
3 mai 2022
Lors de la précédente expertise du 2 novembre 2017, il est indiqué que devaient être fournis, la plaque minérale avant, le bouclier avant, des bandes protection gauche et droite du bouclier avant, une
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61627e9e38d18b7ebf63d1f7
7 novembre 2013
7 novembre 2013
qui montent de ne plus rembourser les bouteilles de vin bouchonné.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f71a
6 mars 2007
6 mars 2007
vins, - solidairement avec la SARL CHAMPAGNE X..., au paiement des droits fraudés soit 2109 euros ; - prononcé la confiscation des 159 hl de vin blanc en cercle annoncé AOC champagne et 39118 bouteilles
Source officielleChambre 4-8b
67948313c6ca88188aff6b60
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Il soutient, que la vente quotidienne de bouteilles de gaz correspond à 2 ou 3 par jour et qu'une bouteille pèse de 6 à 13 kg et non pas jusqu'à 50 kg comme indiqué par M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02235_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A... des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu dans la mesure de la double comptabilisation des recettes issues de la vente de bouteilles de champagne Charles Montaine et Simard dans le chiffre
Source officielleChambre A - Commerciale
679b1a8538d42752285cff4f
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La société RDP, qui exploite une activité d'étude, de réalisation et de communication de bouteilles et flacons en verre, de capsules et d'emballages dans tous matériaux naturels ou composites, d'étude,
Source officielleChambre 1-9
5fdaf83ae3d05a8c26ead204
2 mai 2019
2 mai 2019
une mesure d'immobilisation avec enlèvement d'un véhicule Mercedes classe B n°CD 771 TC et le même jour à un procès-verbal de saisie vente portant sur une cave à vin de marque Liebhrr et un lot de bouteilles
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02051_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
loi fiscale que sur celui de la doctrine administrative, de l'application différenciée du taux de taxe sur la valeur ajoutée aux boissons qu'elle vendait, particulièrement dans le cadre des " packs bouteille
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85126
31 mai 2000
31 mai 2000
Il était prévenu d'avoir : - à ROUXMESNIL BOUTEILLES le 21 septembre 1998, exposé directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b531
26 février 2008
26 février 2008
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 20 décembre 2007 ***** En août 1999, la société Auchan, désireuse de s'implanter sur le marché de la bouteille de gaz domestique, a approché la société en cours de constitution
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8af
30 novembre 2010
30 novembre 2010
* * * * FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 27 novembre 2006, une explosion se produisait dans un immeuble situé... à NEUVILLE SUR SAONE, à la suite de la perforation de bouteilles de butane
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02233_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
En premier lieu, l'administration a considéré que la totalité du vin acheté en bouteille avait été servi dans le bar-restaurant à la bouteille, dans la mesure où le prix au centilitre était inférieur à
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02234_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
En premier lieu, l'administration a considéré que la totalité du vin acheté en bouteille avait été servi dans le bar-restaurant à la bouteille, dans la mesure où le prix au centilitre était inférieur à
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917fe
17 juin 2014
17 juin 2014
à 16h45, à 17h45 le 23 juillet 2010, à 17h10 le 30 août 2010, malgré l'interdiction faite depuis le 12 juillet 2010 d'accès au restaurant en dehors des heures de service suite à la disparition de bouteilles
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 12 Décembre 2005c/Monsieur Y
6253cb2cbd3db21cbdd8d055
6 février 2006
6 février 2006
Karim Y... : * à VINON SUR VERDON, les 21 novembre 2005, 28 novembre 2005 et 5 décembre 2005, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit, frauduleusement soustrait 48 bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0e8
8 juin 2011
8 juin 2011
représenté par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de GUÉRET Christiane Raymonde Nicole Z... épouse X..., de nationalité Française
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fc
8 juin 2011
8 juin 2011
représenté par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de GUÉRET Christiane Raymonde Nicole Z... épouse X..., de nationalité Française
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163de1ae9a173d6d859cbff
2 juin 2010
2 juin 2010
[U]' est illustrée d'une bouteille habillée d'une étiquette 'CHAMPAGNE [K] [U]' ; que la saisie des termes 'CHAMPAGNE [U]' sur le moteur de recherche google donne à lire en premier lieu 'CHAMPAGNE [U],
Source officiellePage 13 sur 101