Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93494
31 août 2016
31 août 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93538
28 septembre 2016
28 septembre 2016
BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 13 juin 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93547
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941d4
27 septembre 2018
27 septembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 27/09/2018 la SCP EVIDENCE SELATNA-DE MATOS-SI MOHAMED Me Benjamin X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90791
19 juin 2013
19 juin 2013
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 avril 2013, devant Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller, et Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91036
29 janvier 2014
29 janvier 2014
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 19 novembre 2013, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleChambre Civile
6864c05617fdd29c29651768
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 01/07/2025 Me Benjamin MARTINOT-LAGARDE ARRÊT du : 1er JUILLET 2025 N° : - 25 N° RG 23/01694 - N° Portalis
Source officielleChambre 3-1
696a98c1cdc6046d4792316a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Carine ROGER, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Appelante et défenderesse à l'incident SCI RIVA NOVA prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
65a8d0c3e12c85000874add7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93832
14 décembre 2016
14 décembre 2016
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63be632113ef607c90ab639a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LEX CONTRACTUS, avocats, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] représentée par Me Benjamin BEZIANE avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Cédric
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63be632213ef607c90ab63a6
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LEX CONTRACTUS, avocat, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] représentée par Me Benjamin BEZIANE avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me [Z] [N]
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63be632313ef607c90ab63ac
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LEX CONTRACTUS, avocats, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] représentée par Me Benjamin MEZIANE avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Cédric
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a4b
12 avril 2024
12 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
66162bd299851e0008f1e486
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b42
9 janvier 2008
9 janvier 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdea
21 janvier 2009
21 janvier 2009
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93693
9 novembre 2016
9 novembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e9
18 janvier 2017
18 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleSe. référés
69d5ee1bcdc6046d477bfe88
7 avril 2026
7 avril 2026
Work for All, ce moyen n'a jamais été soulevé devant le premier juge.
Source officiellePage 13 sur 69