AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
602f08367a0d586dd1ea0e15
18 février 2021
18 février 2021
APPELANTE SNC KLEPIERRE MANAGEMENT, demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Me Thierry ROMAND, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE substitué par Me Amandine SIAU, avocat au barreau de
Source officielle8e Chambre C
6162fa8d687317f24325aef2
1 mars 2012
1 mars 2012
Elle se serait ainsi trouvée dans un 'engrenage' qui ne lui permettait plus 'de s'en sortir' (audition par les services de police du 25 septembre 2003 page 4).
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603606a74b7a3b6baa945cc4
12 janvier 2016
12 janvier 2016
de PARIS, toque : D1973 INTIMEE : SAS MANPOWER FRANCE HOLDING représentée par son Président domicilié audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Marie GAZAGNES de l'AARPI AMADIO
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey COLLIN Audience tenue en présence de Mme Amanda
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
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1 septembre 2022
1 septembre 2022
Cour : Ordonnance du 01 Février 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° R 21/00863 APPELANTE Madame [M] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Amandine
Source officielleChambre 1-7
69f44a3ecdc6046d472f19f4
30 avril 2026
30 avril 2026
] [K] née le 13 Novembre 1922 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Amandine
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
644229d2d2fa6fd0f8040403
20 avril 2023
20 avril 2023
PARIS, toque : P0154 ayant pour avocat plaidant Me Christophe SIZAIRE de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 substitué à l'audience par Me Amandine
Source officielleSociale C salle 3
65375f5f974d258318455009
20 octobre 2023
20 octobre 2023
SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle SAPENE, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Amandine GARCIA, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
60375eec1825c93c2cf32132
2 avril 2015
2 avril 2015
l'expropriation au tribunal de grande instance de BOBIGNY, désignée conformément aux dispositions de l'article L. 13-1 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique GREFFIÈRE : Madame Amandine
Source officielleChambre civile section B
68f07f4047396eb608bc05e0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Régis JEGLOT, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, plaidant par Me Amandine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64a66093bbd03a05db9653f6
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Virginie RIBEIRO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1066 INTIMÉE SARL MOHG HOTEL PARIS [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Amandine
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
69cdff4dcdc6046d47d2a3ff
1 avril 2026
1 avril 2026
Sophie BEAUFILS, avocat au barreau de PARIS, toque E1889 avoat plaidant INTIMÉE Mme [K] [M] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Amandine
Source officielleChambre sociale 4-2
66ff85f0a4ff9ec259c09ac2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
THALES AVS FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Julie GOURION-RICHARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 Plaidant : Me Amandine GONCALVES de l'AARPI FIDERE AVOCATS, avocat
Source officielle1ère Chambre
64f6c4e4ed0253d969201ce2
4 septembre 2023
4 septembre 2023
tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY, R.G.n° 19/00572, en date du 10 janvier 2022, APPELANT : Monsieur [E] [D] né le 22 décembre 1952 à [Localité 8] (54) domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Amandine
Source officielle3e chambre
600fe957b910c74eeff9252a
21 janvier 2021
21 janvier 2021
: 625 - N° du dossier 1860630 Représentant : Me Christophe SIZAIRE de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0154 - substitué par Me Amandine
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
60375eec1825c93c2cf32138
2 avril 2015
2 avril 2015
l'expropriation au tribunal de grande instance de BOBIGNY, désignée conformément aux dispositions de l'article L. 13-1 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique GREFFIÈRE : Madame Amandine
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00885_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Enfin, il résulte de l'avis du commissaire enquêteur que le projet se trouve en dehors du périmètre du patrimoine protégé. 62.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
670f58214ad0d5ee7d7e5a52
15 octobre 2024
15 octobre 2024
APPELANT : [O] [N] né le [Date naissance 5] 1941 à [Localité 21] de nationalité Française demeurant [Adresse 18] Représenté par Me Camille BAILLOT, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Amandine
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6788a09da1dbfbd5d79cd5e2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 4] [Localité 2] Ayant Me Harold HERMAN, Avocat au Barreau de PARIS, pour postulant et représentée à l'audience par Me Amandine
Source officielleChambre 1-7
65aa20bfa34ad100085817ac
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Adresse 13], demeurant [Adresse 5] [Adresse 11] - [Localité 1] représentée par Me Guillaume BORDET de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Amandine
Source officiellePage 13 sur 16