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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
65321afa9e4ea48318f5adcf
19 octobre 2023
19 octobre 2023
immatriculée au RCS de TOURS sous le n° 542 084 447, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Isabelle TURBAT
Source officielleChambre Sociale
63d37a8cd1bc2605de4b4a41
26 janvier 2023
26 janvier 2023
le n° 552 062 648, prise en la personne de son Président, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité au siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Isabelle TURBAT
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03220_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
, le non-fonctionnement du boîtier de commande de la sonde d'entrée du poste de relèvement, une fissure engendrant une fuite du béton de la cuve de prétraitement, la mise hors service de l'une des turbines
Source officielle6ème Chambre
6528df4faaebb88318fda564
12 octobre 2023
12 octobre 2023
à son usure, - le bris lié à l'usure du turbocompresseur par le fort kilométrage a entraîné une fuite d'huile importante au niveau du palier et la propagation de débris métalliques (ailettes de la turbine
Source officielle1ère Chambre
5fd916523a601bb18ba15cdd
16 juin 2020
16 juin 2020
Il en résulte que l'émergence globale du bruit généré par les turbines de l'usine s'élevait en extérieur à 10,9 dB alors que l'émergence réglementaire autorisée en période nocturne, soit de 22 heures à
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02655_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
parmi les plus exposées, des facteurs extérieurs à la mortalité par pêche, tels que la contamination du fleuve du Rhône par les polychlorobiphényles et la mortalité des anguilles lors du passage des turbines
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02659_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
parmi les plus exposées, des facteurs extérieurs à la mortalité par pêche, tels que la contamination du fleuve du Rhône par les polychlorobiphényles et la mortalité des anguilles lors du passage des turbines
Source officielle3e chambre civile
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Jérôme DA ROS de la SELARL DA ROS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS , avocat plaidant substitué sur l'audience par Mathilde TURBET
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02295_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
De même, le profil " Facebook " de ce frère a fait apparaître son appartenance à la mouvance islamiste radicale au travers notamment de photographies d'armes de poing, de tigres porteurs de turban taliban
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034cabc2f6fe0b55c5e14d5
23 septembre 2016
23 septembre 2016
grand débit d'aspiration dans le caisson ; Qu'il est ajouté que toutefois, pour assurer une force de soulèvement suffisante des articles à manipuler, il est nécessaire de faire fonctionner les turbines
Source officielleChambre Sociale
6162fdef3ebbdffcbea6aa33
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Il s'est diversifié dans le domaine des moteurs diesel et des turbines à gaz. Les activités du groupe Caterpillar en France ont débuté depuis les années 1960.
Source officielleChambre Sociale
64437b9d823e6dd0f8bf804c
20 avril 2023
20 avril 2023
personne de son Président, de son Directeur Général, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Isabelle TURBAT
Source officielleChambre Sociale
62d64993aa6a2f06030d2719
26 avril 2022
26 avril 2022
la personne de son Président, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège, 11 chemin de Bretagne 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentée par Me Isabelle TURBAT
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94743
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Ayant pour avocat postulant par Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Philippe HECTOR, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94bfa
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me François KOPF, membre de l'AARPI DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e82
11 mars 2021
11 mars 2021
[Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE ORLEANS, avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Paulette AULIBE-ISTIN, membre de
Source officielle1ère Chambre
642e75e38b510604f5bc1f20
4 avril 2023
4 avril 2023
La société ML a établi un premier devis le 25 mai 2020 intitulé 'création de génie civil pour pose d'une turbine hydroélectrique à [Localité 4] ', d'un montant de 182 465,20 euros TTC, un second devis
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680b1d9d2c124f4fd8d67202
24 avril 2025
24 avril 2025
tuyauterie), de travaux à proximité immédiate de personnes réalisant des opérations de calorifugeage, de travaux d'entretien, de réparation ou de maintenance sur des matériaux chauds (chaudières, turbines
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02016_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
A, sous-officier, mécanicien sur hélicoptère à l'école d'application de l'infanterie, a été amené à travailler à proximité de turbines en fonctionnement depuis trois années et a signalé le 4 juin 1975
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02802_20260203
3 février 2026
3 février 2026
m 3 entre le 15 mars et le 14 avril 2019, de 8 644 m 3 entre le 16 et le 30 octobre 2019, et de 816 444 m 3 entre le 12 mars et le 14 avril 2020, se sont traduits par une baisse du volume des eaux turbinées
Source officiellePage 12 sur 19