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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
6285e05f6a1876057df5d1f0
18 mai 2022
18 mai 2022
nationalité Française Madame [A] [P] épouse [B] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 9] (31) de nationalité Française Domiciliés : [Adresse 5] [Localité 4] Représentés par Me Elodie SEVERAC
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152911adae0daca53351
2 juillet 2025
2 juillet 2025
RESDIS prise en la personne de son représentant légal audit siège RCS D'[Localité 5] 514 333 921 [Adresse 6] [Localité 3] représentées Me Elodie SEVERAC, SELARL ACTION JURIS, avocat postulant avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163fdd7b83ec65bfc4454b8
14 janvier 2010
14 janvier 2010
Adresse 1] représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour, assistée de Me Paul LOMBARD, avocat au barreau de PARIS, S40 substitué par Me Philippe DUBOIS, avocat au barreau de PARIS et de Me Bruno SERIZAY
Source officielle5e Chambre
615e0e69c25a97f0381f5636
3 juillet 2014
3 juillet 2014
[Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Frédérique ROUSSEL STHAL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1414 SAS TECHNIP [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Bruno SERIZAY
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6263992181d302277d8e8c0a
22 avril 2022
22 avril 2022
diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065, assistée de Me Michel SEREZO
Source officielle1ère Chambre
62848f84498a54057d102d4e
17 mai 2022
17 mai 2022
enlever les anciennes étanchéités abimées après vérification et traiter les fissures en sous-faces et tranches de dalles de balcons. » Cette résolution comportait la proposition de l'entreprise Serreba
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6871efa857f38d6b27c2767b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
L'EXPERT EN BATIMENT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Serena ASSERAF, avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162be8699b588421c5e37d2
29 novembre 2012
29 novembre 2012
[Localité 7] Mademoiselle [B] [V] [Adresse 6] [Localité 11] Représentés par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER (Me Charles-hubert OLIVIER avocat au barreau de PARIS, toque : L0029) Assistés de Me Serena
Source officielleChambre 1 A
62cd0ec6e91c8e9fcf071244
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[J], salarié de la société Serepal, a été percuté par un chariot élévateur appartenant à la société Cedam.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdb971d20fe4675bbd3fe7e
20 février 2019
20 février 2019
[Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Johann SULTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : R139 PARTIE INTERVENANTE : SA ALCATEL LUCENT [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Bruno SERIZAY
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c39
4 novembre 2003
4 novembre 2003
POMIES-RICHAU-D-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP COULOMB CHIARINI avocats au barreau de NIMES INTIMES: Monsieur Jean-Pierre Y... né le 25 juin 1952 à VILLENEUVE LES AVIGNON Auberge du Calao 30210 SERNHAC
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd8701a
4 novembre 2003
4 novembre 2003
POMIES-RICHAU-D-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP COULOMB CHIARINI avocats au barreau de NIMES INTIMES: Monsieur Jean-Pierre Y... né le 25 juin 1952 à VILLENEUVE LES AVIGNON Auberge du Calao 30210 SERNHAC
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9c4
29 mai 2008
29 mai 2008
par le conseil de prud'hommes de Paris (2o Ch)- section encadrement-RG no 04/ 09347 APPELANTE Société GENERALI ASSURANCES VIE 7, 9, boulevard Haussmann 75009 PARIS représentée par Me Bruno SERIZAY
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9cb
29 mai 2008
29 mai 2008
2006 par le conseil de prud'hommes de Paris (2o Ch)- section encadrement-RG no 04/ 09350 APPELANTE Société GENERALI ASSURANCES VIE 7, 9, boulevard Haussmann 75009 PARIS représentée par Me Bruno SERIZAY
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00309_20260213
13 février 2026
13 février 2026
B..., représenté par Me Wartel-Severac, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler le jugement n° 2114781 du 16 novembre 2023 du tribunal administratif de Paris ;
Source officielle2e chambre sociale
6620b8cabd6a8f00086aba0d
17 avril 2024
17 avril 2024
messagerie professionnelle, sans lien avec son activité professionnelle, que Mme [R] pouvait gérer des affaires personnelles durant son temps de travail (soins vétérinaires pour ses animaux, société Serena
Source officielle1re chambre 2e section
652f79a5b053208318995caa
17 octobre 2023
17 octobre 2023
6] Représentant : Maître Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20220321 - Représentant : Maître Michel SEREZO
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6033c855337b517a95051ae1
30 mars 2017
30 mars 2017
H] [V] ès qualités de mandataire ad hoc de la Sci [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Frédérique Etevenard, avocat au barreau de Paris, toque : K0065 assistée de Me Michel Serezo
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163920cc171f9a1fe14c65b
13 janvier 2011
13 janvier 2011
INTIMÉS - APPELANTS PROVOQUÉS Monsieur [C] [D] Madame [L] [M] épouse [D] demeurant tous deux [Adresse 16] représentés par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistés de Maître Séréna
Source officiellechambre sociale
6163e0ef925cfde1266835d5
11 mai 2010
11 mai 2010
Suite à l'évaluation conduite par les professionnels de Séréna, Société de Services à la personne, [S] [V] justifie avoir obtenu de la Commission des Droits et de l'Autonomie de la Drôme le versement d'une
Source officiellePage 12 sur 17
SCI SEREZAC
14/10/2021
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SARL MAISON MASDIEU, Serezac, Eric Thierry Frédéric
Par acte SSP du 22/03/2021 enregistre le 29/03/2021 au SPFE de Limoges dossier 2021A00018599 ref 8704P01 2021A561. Domicile de l'ancien proprietaire : 16 rue de Corgnac 87270 Bonnac . Delais d'opposition : 10 jours a compter de la parution au bodacc
22/04/2021
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Serezac, Eric Thierry Frédéric
13/04/2021
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SEREZAC, Sylvain
27/07/2018
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SCI SEREZAC
24/12/2017
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