Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b89fd1ca0c5f0008399028
24 janvier 2024
24 janvier 2024
-Marie Lacour-Rivière, greffier. A-M. Lacour-Rivière Catherine Rouaud-Folliard
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b89fd5ca0c5f000839902a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
-Marie Lacour-Rivière, greffier. A-M. Lacour-Rivière Catherine Rouaud-Folliard
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b89fd9ca0c5f000839902c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
-Marie Lacour-Rivière, greffier. A-M. Lacour-Rivière Catherine Rouaud-Folliard
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e7ec25a97f0381f572a
4 février 2014
4 février 2014
Mme [X] sera condamnée à payer à la Polyclinique Bordeaux Rive Droite la somme de 800 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0f3
26 février 2010
26 février 2010
de FORT DE FRANCE Madame Liana X... ... 97227 SAINTE-ANNE représentée par Me Dominique MONOTUKA, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEE : Madame Eugénie Y... ... ... 97215 RIVIERE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163db3321096bcc7de7d115
23 mars 2010
23 mars 2010
M] par deux piliers séparés par une distance d'un mètre environ ; Par ce passage est directement accessible de façon pédestre, le logement [Cadastre 19] puis les logements suivants bordés par la rivière
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03230_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
parcelles N 741, N 211 et N 213 ne correspond pas à la définition de l’institut national de l’information géographique est forestière dès lors qu’il a une largeur parfois inférieure à 20 mètres ; - la rivière
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22036_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet de construction en litige est constitué par une bande d'environ 12 mètres de largeur, située entre la bordure de la rivière Tarn sur
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01376_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Aux abords de cette rivière a été édifiée, à artir de 1974, la résidence « Le arc neuf », dont le arking a été réalisé sur la artie du terrain descendant vers le cours d’eau.
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd9193d
9 juillet 2014
9 juillet 2014
C/ Syndicat des copropriétaires LA RESIDENCE LE RIVIERA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Elisabeth X... née le 12 Septembre
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9107c
5 février 2014
5 février 2014
C/ Syndicat des copropriétaires LA RESIDENCE LE RIVIERA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ FEVRIER DEUX MILLE QUATORZE MIXTE APPELANTE : Mme Elisabeth X...
Source officielleChambre 1-5
601365aae76270b383d35697
28 janvier 2021
28 janvier 2021
[C] et la société RIVIERA HORIZON de leurs demandes indemnitaires: - s'agissant de la demande de la société RIVIERA HORIZON: * les pièces du dossier établissement qu'entre 2014 et 2015, son chiffre
Source officielleChambre 1-3
64a7af6d3bcaf505db696354
6 juillet 2023
6 juillet 2023
civile, - condamner la SARL Nice Azur Riviera aux entier dépens de l'incident ; Vu les dernières conclusions, notifiées par voie électronique le 25 mai 2023, par lesquelles la SARL Nice Azur Riviera
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b57
29 novembre 2007
29 novembre 2007
C/ SCI PALM BEACH RIVIERA Bernard DE Y...
Source officielle15e chambre
6440d869e704a005d1ed7280
19 avril 2023
19 avril 2023
V-B7G-VSMR Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 15e chambre de la cour d'appel de Versailles du 19 Avril 2023 Nous, Régine CAPRA, Présidente de chambre, assistée de Sophie RIVIERE
Source officielle15e chambre
6440d869e704a005d1ed7282
19 avril 2023
19 avril 2023
V-B7G-VSQ2 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 15e chambre de la cour d'appel de Versailles du 19 Avril 2023 Nous, Régine CAPRA, Présidente de chambre, assisté de Sophie RIVIERE
Source officielle15e chambre
63bfb3a85e2fbe7c90043afb
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 15e chambre de la cour d'appel de Versailles du 12 Octobre 2022 Nous, Régine CAPRA, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Sophie RIVIERE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
MMERCIALE ------------------------ S.A.S. M & PACEREL 1c/S.A
6870a3092e3e3b1864ce2142
11 avril 2024
11 avril 2024
CHATELET prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; [Adresse 1] Représentée par Me Thomas RIVIERE de l'AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f82d
5 juin 2012
5 juin 2012
La société Transports Côte d'Azur Riviera a relevé appel de ce jugement par déclaration du 3 décembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cbf
14 novembre 2007
14 novembre 2007
CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 14 NOVEMBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIEPPE du 2 février 2006 APPELANTE : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES TROIS RIVIÈRES
Source officiellePage 12 sur 271
Rivierre, Anne-laure
25/08/2026
Voir →
SPFPL DE PHARMACIENS D'OFFICINE A RESPONSABILITE LIMITE RIVIERRE
18/08/2026
Voir →
RIVIERRE-BAUDELIN TRAVAUX PUBLICS ET PARTICULIERS
13/08/2026
Voir →
RIVIERRE
12/08/2026
Voir →
RIVIERRE, Adrien
12/04/2026
Voir →