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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
634a4f67acdcd6adff75aa2c
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9165f
27 mai 2014
27 mai 2014
ET INTIMÉ dans le dossier 13/ 07730 Société VARENNE ENTREPRISES Prise en la personne de ses représentants légaux ayant sons siège 6 Cité Paradis-75010 PARIS Représentée sur l'audience par Maître Patrick
Source officielleChambre Premier Président
62c5299ba2c4236379079bcb
5 juillet 2022
5 juillet 2022
JUILLET 2022 DEMANDERESSE AU RECOURS : Madame [H] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante DÉFENDERESSE AU RECOURS : Scp [Y] [L] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d174
18 décembre 2008
18 décembre 2008
des avocats dûment avisés, et en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, sur le rapport de Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Bernard CHAUVET
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162b8ddefb73d2e55750fb5
28 février 2013
28 février 2013
barreau des HAUTS DE SEINE (toque : PN 718) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Janvier 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603433eeb0aa78255b50e0e9
17 janvier 2017
17 janvier 2017
procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Novembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Christian BYK, Conseiller, entendu en son rapport et Madame Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c40e
5 juin 2008
5 juin 2008
Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 30 Avril 2008 sur le rapport de Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Mademoiselle Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86847
28 octobre 2003
28 octobre 2003
SUR SAONE PARTIES CONVOQUEES LE : 26 Mars 2003 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 23 Septembre 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise Z..., Présidente Madame Patricia
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dbc51457d0f882dea6
27 avril 2023
27 avril 2023
1960 à [Localité 17] [Adresse 10] [Localité 12] Madame [X] [L] [A] [D] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 15] [Adresse 7] [Localité 15] représentées et assistées de Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1b1
6 décembre 2007
6 décembre 2007
le 16 Octobre 2007 Audience publique du 09 Novembre 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHAUVET
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d30f
23 février 2010
23 février 2010
05 Janvier 2010 Audience publique du 18 Janvier 2010 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHAUVET
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033acfdb6986860fb72b007
26 avril 2017
26 avril 2017
Conseil de Prud'hommes de LONGJUMEAU RG n° F 13/00349 APPELANTE Madame [Y] [J] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2f0
19 juin 2008
19 juin 2008
SCHITTECATTE, avocat au barreau de LA CHARENTE, Intimée, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue en audience publique le 26 Mars 2008, devant : Monsieur Benoît
Source officielle6e chambre
603762cf7725cc3ff500cabe
31 mars 2015
31 mars 2015
cour : Jugement rendu le 23 Janvier 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 14/00082 Copies exécutoires délivrées à : SCP MOREL CHADEL
Source officielle3e chambre
603600724028ab65b6225f52
14 janvier 2016
14 janvier 2016
MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA Me Stéphane CHOUTEAU de l'ASSOCIATION AVOCALYS Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Dominique LE NAIR-BOUYER REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec1
14 janvier 2016
14 janvier 2016
: 01 No RG : 11/ 08012 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Gisèle MOR de la SELARL MOR Me Pierre GUTTIN Me Catherine LEGRANDGERARD Me Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253c8d7bd3db21cbdd866bf
2 juillet 2002
2 juillet 2002
la Cour substituant Maître SHEFET Dan , avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR,lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Président : : Monsieur A..., Madame GERAUD CHARVET
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae3
4 décembre 2007
4 décembre 2007
en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, Château de Bonneveine-67 Boulevard Leau-13008 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Patrick
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60375ad7cc62f838777dadbb
7 avril 2015
7 avril 2015
siège [Adresse 2] [Adresse 7] Représentés par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistés par Me Philippe-Charles FANTEL de la SELAS Burguburu Blamoutier Charvet
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b85
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Mandat de dépôt du 25 mars 2016 Ayant pour avocat Me CHABERT, 30, avenue d'Assas-34000 Montpellier -B...Alberto Né le 07/ 04/ 1967 à Barcelone (Espagne) Détenu à ...
Source officiellePage 12 sur 17