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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
6162f6e3b807dfe813d29624
28 février 2012
28 février 2012
Greffier lors des débats : Madame Monique LE CHATELIER.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86989
28 avril 2003
28 avril 2003
LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Michel X.... représenté par la SCP VIMONT J.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd8698c
28 avril 2003
28 avril 2003
NAVIGATION RG N : 01/01618 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt huit Avril deux mille trois, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, assisté de Monique
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2f1
6 octobre 2009
6 octobre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christian TOULZA, Président Monsieur Hervé BLANCHARD, Conseiller Monsieur Richard BOUGON, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e518
16 mars 2010
16 mars 2010
Monique Y... représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE C/ Sylvie Z...veuve Y...
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01382_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance du préfet de l'Isère.
Source officielleChambre sociale 4-1
67f8a21d40b8f5486fedd83d
10 avril 2025
10 avril 2025
[T] [B] né le 1er février 1994 à [Localité 5] (57) [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Monique TARDY de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aa4
14 mars 2017
14 mars 2017
G : 16/ 00165 Mme Monique X...épouse Y... C/ Me Sandra Z...
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01375_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance du préfet de l'Isère.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5c
11 mars 2008
11 mars 2008
Richard BOUGON, Conseiller Monsieur Claude ANDRIEUX, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Monique AUSSILLOUS Ministère public : La procédure a été communiquée le 24 / 10 / 2007 au MINISTERE
Source officielleSociale B salle 2
62c67c14ca9bf2637903077a
29 avril 2022
29 avril 2022
Le 17 février 2014 le salarié a contesté sa démission en faisant état du fait qu'il l'aurait donnée alors qu'il était sous la pression de deux personnes.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc986533ef0dbb7521d272
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Représentée par la SELARL DPG, avocats au barreau de LYON Assistée de la SELARL SERRATRICE-BOGGIO, avocats au barreau de BONNEVILLE Mme Monique X... épouse E...
Source officielleSociale B salle 3
62c52965a2c4236379079737
29 avril 2022
29 avril 2022
GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleSociale B salle 3
62e226b03de91be2e9f7ead7
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Débouté Monsieur [Y] [I] de l'ensemble de ses demandes, Condamné Monsieur [Y] [I] aux entiers dépens, Par conséquent, statuant de nouveau: Requalifier les Contrats à Durée Déterminée en Contrat à Durée
Source officielleCour d'Appel
6253c8d8bd3db21cbdd866cd
5 décembre 2002
5 décembre 2002
INDUSTRIEL DE L'OUEST HEPCO GUIDAGE LINEAIRE Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 DECEMBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Monique
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd867a1
5 décembre 2002
5 décembre 2002
INDUSTRIEL DE L'OUEST HEPCO GUIDAGE LINEAIRE Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 DECEMBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Monique
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA05559_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société les Ateliers Monique Labbé, a demandé au tribunal administratif de Melun d’une part, d’annuler la décision du 10 mars 2017
Source officielle2ème Chambre
6a1fb765cdc6046d47e8c5cb
2 juin 2026
2 juin 2026
Elle expose, suivant des conclusions en date du 3 mars 2025, que suivant un acte en date du 3 avril 2000 Monsieur [R] [A] a donné à sa fille [T] [A] la nue propriété de la somme de 333 333 francs, soit
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e55
19 décembre 2006
19 décembre 2006
Christian MAGNE, Conseiller Mme Anne DARMSTADTER-DELMAS, Conseiller qui en ont délibéré.Greffier, lors des débats : Mme Monique X... : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88efe
3 avril 2007
3 avril 2007
Madame Françoise Monique Y... épouse X... c / S.A.S.
Source officiellePage 12 sur 166