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11 230 résultats pour « Matarin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-1

68660f7abbe0ac41ca81b0ed

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La présence inopportune, constatée par procès-verbal, au sein du magasin sous enseigne Monoprix de [Localité 10], d'un présentoir adopt' contenant des parfums POP !

Source officielle

Page 12 sur 562

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Annonces BODACC38 résultats

Journal officiel
Créations

SCI MATARIN-C

SIREN 108478488Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MATARIN TERRASSEMENT

SIREN 853575553Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

21/07/2026

Voir →

Créations

LELIÈVRE, Justine, Cloe, Ida, MATARIN

SIREN 837527647Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

02/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MATARIN FABIEN

SIREN 892772849Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

12/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MATARIN FABIEN

SIREN 892772849Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

12/03/2026

Voir →

CA

16e chambre

6262489bb1a50c277d4c5d12

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

MOTIFS DE LA DÉCISION sur l'intervention à la présente procédure de la société Mazarin Il résulte de l'acte versé à la procédure devant la cour que par acte du 24 novembre 202, la société Mazarin

Source officielle
CA

2ème chambre

642e76028b510604f5bc1fc0

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Naturhouse indique avoir été élue « meilleure enseigne de l'année » par le magazine Capital entre les années 2018 et 2022.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

66fce3db8d6ea26f688da709

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Les employés de BCBG-US doivent visiter les magasins dans les pays respectifs et travailler avec la direction locale pour fixer les volumes et prévoir les ventes.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02067_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

La procédure a été communiquée à la commune de Chilly-Mazarin qui n'a pas produit d'observations.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3f98d6ea26f688da901

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

EKIP' Société EUROPEAN INSURANCE SERVICES LIMITED SCCV LES TERRASSES DU MAHARIN Syndicat des copropriétaires de la résidence LAU AIZIAK S.A. ALLIANZ IARD S.A. SMABTP Sté ALLIANZ IARD S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163e0f8925cfde12668377b

Appel

25 février 2010

25 février 2010

avoués à la Cour assistée de Me Olivier GUIDOUX plaidant pour la SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P 221, Société GROUPE G 20 ayant son siège : [Adresse 4] MAZARIN

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160266

Appel

18 février 2016

18 février 2016

X, pour l'association X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Chilly-Mazarin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff8a

Appel

30 novembre 2012

30 novembre 2012

Mazzarine Y... Alexane Y...

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20156110

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

séance du 21 janvier 2016 votre demande de conseil relative à la communicabilité de la liste électorale à la société Telkels, qui souhaite l'utiliser afin de diffuser aux séniors de la commune un magazine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdcb817ec811023bb905366

Appel

6 novembre 2018

6 novembre 2018

de condamner en outre la société TERRE & MER à lui verser la somme de 30 000€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile, d'ordonner la publication de la décision à intervenir dans le magazine

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fca342fc931aa2c7eb69eed

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

, ainsi qu'un responsable de magasin.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdb05789b5a6799c3e7b1f7

Appel

24 avril 2019

24 avril 2019

Lidl du Calvados, - PV de constat réalisé le 8 décembre 2015 dans les magasins Lidl de l'Essonne, - PV de constat réalisés le 8 décembre 2015 dans les magasins Lidl du Rhône, - PV de constat réalisés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8aca5

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

LITIQUE, Président de Chambre, entendu en son rapport Mme MAZARIN- GEORGIN, Conseiller M. ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6034e8d877740d1381e9b445

Appel

6 septembre 2016

6 septembre 2016

sur le territoire national ; elle est également franchiseur pour des sociétés exploitant également des magasins sous son enseigne, l'ensemble des points de vente s'élevant à près de 400 magasins en France

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69e1c793cdc6046d4788fbb3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

mais lui a promis qu'il était prévu de lui confier la direction du magasin de [Localité 6] ou d'un magasin de [Localité 7], mais qu'en réalité, ils ont été confiés à d'autre directeurs.

Source officielle
CA

2ème chambre

642e76058b510604f5bc1fe0

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Naturhouse indique avoir été élue « meilleure enseigne de l'année » par le magazine Capital entre les années 2018 et 2022.

Source officielle
CA

2ème chambre

642e76098b510604f5bc2002

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Naturhouse indique avoir été élue « meilleure enseigne de l'année » par le magazine Capital entre les années 2018 et 2022.

Source officielle
CA

2ème chambre

642e76098b510604f5bc2006

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Naturhouse indique avoir été élue « meilleure enseigne de l'année » par le magazine Capital entre les années 2018 et 2022.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

62c5299da2c4236379079bf5

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

LAUER, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Natacha BOURGUEIL, FAITS ET PROCÉDURE Dans son numéro 3664 daté du 1er au 7 août 2019, le magazine

Source officielle