Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6285e0fa6a1876057df5d2ed
18 mai 2022
18 mai 2022
LTD, créateurs de la marque Charmwood, est une entreprise familiale britannique spécialisée dans la création et la fabrication de poêles de grande qualité : poêles à bois, charbon, multicombustible, mazout
Source officielle1ère Chambre
66b30dff2f025c562a9888f3
6 août 2024
6 août 2024
[X] [P] qui allègue de la présence d'une grande cuisinière à bois ou d'un fourneau ou d'un poêle à mazout, ne rapporte aucune preuve contraire aux constatations tant de l'expert que de l'entreprise chargée
Source officielle3ème chambre A
5fd98662967b1a760d2c7d43
16 janvier 2020
16 janvier 2020
R..., des sommes au titre de livraisons à hauteur de 1'910,34'€ de mazout et pour 2'851'€ de vins. Le propre compte courant d'associé de M.
Source officielleChambre 1-3
67f0bfec7404cfa73fa4bc6d
4 avril 2025
4 avril 2025
représentés par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés de Me Jean-louis AUGEREAU, avocat au barreau de NICE substitué par Me Siouar CHEBIL-MAHJOUB
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6033e5389d49b5965d571430
10 mars 2017
10 mars 2017
conclusions ni les affiches publicitaires créées autour des bougies ni le texte y figurant soit : 'Un champagne de pétrole pour une ambiance cosy décalée.Une fragrance subtile pour les chasseurs de mazout
Source officielle1ère Chambre A
60326fccb534baa437bd7c0c
1 février 2018
1 février 2018
permettant de définir les rôles respectivement joués par la SARL Avenir Climatisation et Monsieur [O] [X] dans la fourniture et l'installation de la pompe à chaleur, de la chaudière fuel et de la cuve à mazout
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fdb5f92efd1f53d939ec87b
13 mars 2019
13 mars 2019
A l'extérieur des bâtiments E0 et E1 se trouvent une cuve à mazout enterrée et divers espaces verts.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61629869201c88caf8c4e15c
15 novembre 2012
15 novembre 2012
comparante en personne, assistée de Me Abdelhak NACIRI BENNANI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0928 INTIMEE SA BANQUE CENTRALE POPULAIRE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jilali MAAZOUZ
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9a
1 février 2018
1 février 2018
B... dans la fourniture et l'installation de la pompe à chaleur, de la chaudière fuel et de la cuve à mazout litigieuse, en vue de déterminer les responsabilités encourues, ainsi que décrire et évaluer
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b21
1 février 2017
1 février 2017
Mahmoud et de AA...Souad, joueur de handball professionnel, de nationalité tunisienne, demeurant ...
Source officielleChambre 1-5
668f76b99b65e642c5878486
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Le sous sol abrite les locaux sociaux du casino et la réserve à mazout.
Source officiellePage 12 sur 12