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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 2
61625c96d64a6b1f51487735
28 juin 2013
28 juin 2013
- l'innovation repose sur le fait que la production se réalise au moyen d'un lecteur d'ordinateur portable ou celui du plus petit PC du monde intégré à l'intérieur du mobilier qui supporte l'ensemble
Source officielleChambre 1-5
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17 avril 2024
17 avril 2024
de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE, assistée Me Jean-Max VIALATTE de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93515
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Christian A... ... 20137 LECCI ayant pour avocat Me Valérie GUISEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure
Source officielleJuge des référés
ORCA_21MA00205_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
La décision par laquelle le juge de l'exécution se prononce sur la liquidation d'une astreinte s'inscrit dans la même instance contentieuse que celle dans laquelle a été prononcée l'injonction dont elle
Source officielle1ère chambre sociale
660f94eca40f8b0008cb72e5
4 avril 2024
4 avril 2024
Le salarié explique qu'il a inséré sa carte par erreur dans le lecteur du coéquipier à la place du lecteur conducteur, ce qui permettait d'enregistrer son temps de travail.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8575c
28 juin 2001
28 juin 2001
rendu à l'audience publique du 28 JUIN 2001 Conformément aux prescriptions de l'article 462 alinea 2 du Code de Procédure Pénale, le Président a avisé les parties présentes de la date de l'audience à laquelle
Source officielleAvis
CADA:20171368
31 décembre 2017
31 décembre 2017
administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Collorec à sa demande de communication du procès-verbal de la séance lors de laquelle
Source officielleAvis
CADA:20165516
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Maître X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de la commune de Le Lauzet Ubaye
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872af
16 septembre 2004
16 septembre 2004
MAG" laisserait aussi à penser au lecteur qu'il s'agit d'une même citation issue du jugement ; Attendu que la société X...
Source officielle2ème Chambre
652f792db053208318995bc9
17 octobre 2023
17 octobre 2023
TERRENA La Noelle [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Cécile LECLER-CHAPERON, avocat au barreau de POITIERS.
Source officielle2ème chambre
6864bde7cf476b3ae02584eb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
INVESTMENT BANK (CACIB) [Adresse 1] [Adresse 28] [Localité 23] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Marie-christine FOURNIER GILLE du PARTNERSHIPS MORGAN LEWIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92489
19 février 2015
19 février 2015
ENTRE : Monsieur Jean-Eric X..., Elisant domicile chez son conseil ... ... 86002 POITIERS CEDEX Représentant : Me Cécile LECLER-CHAPERON de la SCP DUFLOS LECLER-CHAPERON, avocat au barreau
Source officielle1ere Chambre Section 1
67932e4d20da87ff5e011365
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de la SELARL LEVI - EGEA - LEVI, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE *** FAITS-PROC'DURE-PRÉTENTIONS De février 2006 au 1er septembre 2019, M.
Source officielleChambre Commerciale
6163773cf6919f4eda2c38d9
17 février 2011
17 février 2011
MOTIFS DE L' ARRET Aux termes du devis accepté du 22 janvier 2007 la société MARTIN FREDERIC s'est engagée à réaliser les travaux suivants : installation d'un lecteur de badge côté extérieur du
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d60
28 novembre 2007
28 novembre 2007
pour ce audit siège, APPELANTE Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour avoué et Me François BOUCHER, avocat au barreau de BESANCON ET : SA ROGER CUENOT, ayant son siège,60 Route de Levier
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02550_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Il y a lieu dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Levi-Cyfermann, avocat de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01912_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2023, à laquelle siégeaient : - M. Lainé, président de chambre, - M. Derlange, président-assesseur, - Mme Picquet, première conseillère.
Source officielleAvis
CADA:20151303
23 avril 2015
23 avril 2015
documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Bagnols-en-Forêt à sa demande de copie du document attestant de la date à laquelle
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5dc
26 mai 2008
26 mai 2008
par l'article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse, la publication d'un écrit dénigrant systématiquement des personnes en raison de leur origine et tendant à faire naître dans l'esprit du lecteur
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e5f000940fdbe4ba077785
7 octobre 2025
7 octobre 2025
RDX interne, 1 lecteur RDX USAB, 2 cartouches de lecteur, 1 PC fixe Fujitsu Esprimo P720, - condamner la société AFR au paiement de la somme de 10.000 euros correspondant au préjudice subi par la société
Source officiellePage 12 sur 360