Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
643a4308d83dbd04f5fb2beb
14 avril 2023
14 avril 2023
mandataire liquidateur de la SAS [X] MEDICAL [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Nicolas LATOURNERIE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
671b354f2edfb0b58c05ea97
24 octobre 2024
24 octobre 2024
647 349 dont le siège social est [Adresse 4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE
Source officielle14ème chambre
6163eba9667415156fa41eb5
30 juin 2010
30 juin 2010
SQLI [Adresse 26] [Adresse 26] [Localité 19] représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD - N° du dossier 0946669 assistée de Me Nathalie KARPIK de la SELARL LATOURNERIE WOLFROM ET ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d419
30 juin 2010
30 juin 2010
rue du Président Wilson Immeuble Le Pressense 93210 LA PLAINE ST DENIS représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD - No du dossier 0946669 assistée de Me Nathalie KARPIK de la SELARL LATOURNERIE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65b20a3cc4cf860008dff377
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Il en résulte que la caution déclarait : (i) Au titre de son patrimoine immobilier - une maison individuelle à Lanton, d'une valeur estimée à 250 000 euros, propriété d'une SCI FABELA, dont Mme [
Source officielle1re chambre 1re section
6538b4417ffc2c8318ee0246
24 octobre 2023
24 octobre 2023
droits de servitude tels que ceux pour les canalisations des eaux usées et d'alimentation d'eau voulus par la SCI YMB' ; - Déclaré irrecevables les demandes de M. et Mme [I] portant sur : * les lanternes
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd8818c
1 mars 2006
1 mars 2006
JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MARIA, avocat au barreau de GRASSE Madame Claire Y... épouse C... 59 Avenue de la Lanterne 06200 NICE représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d678
7 février 2011
7 février 2011
Havre et Fécamp que je m'abstiendrai de commentaires site par site... » ; - fax du 3 décembre 2007, adressé à toutes les responsables de magasins : « à partir d'aujourd'hui baisse des prix sur les lanternes
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03929_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Il résulte de l'instruction, notamment des photomontages, que la lanterne des morts et l'église de Journet, respectivement inscrite et classée au patrimoine des monuments historiques, sont en co-visibilité
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01667_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
122-1 du code de l'environnement ; - il est entaché d'un vice de procédure dès lors que le projet n'a pas fait l'objet d'une évaluation de ses incidences sur le site Nature 2000 de la Vallée de la Lanterne
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670f58224ad0d5ee7d7e5a5e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
d'assureur de Dr [Y] [U], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis demeurant [Adresse 2] Représentés par Maître Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fd966de7c94e55257ad3231
6 février 2020
6 février 2020
demeurant [Adresse 4] SCP SILVESTRI - BAUJET es qualité de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de Monsieur [F] [W] [Adresse 6] Représentée par Me David CZAMANSKI de la SCP LATOURNERIE
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fef
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Représentés par Maître Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619- No du dossier 20130476 et par Maître Stéphane CATHELY et Maître Maurice LANTOURNE
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61629882201c88caf8c4e2c3
9 novembre 2012
9 novembre 2012
représentants légaux [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES en la personne de Maître Michel GUIZARD (avocat au barreau de PARIS, toque : L0020) assistée de Maître Maurice LANTOURNE
Source officielle1ère Chambre
6163ee7d3ae8501efbbc5361
16 février 2010
16 février 2010
représentée par son Directeur domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 17] représentées par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistées du Cabinet LATOURNERIE
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02459_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 6 décembre 2022, la société Moon Safari, représentée par la SCP Latournerie, Milon, Czamanski et Mazille (LMCM), conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielleChambre Sociale
627f48cc551627057d32df16
13 mai 2022
13 mai 2022
DES BARRES 13.5.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 MAI 2022 N° 104 - 10 Pages APPELANTE : Madame [N] [J] 8 avenue de la Libération - 33138 LANTON
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fcaa3d0900ed59a9aaf7bbc
7 juillet 2020
7 juillet 2020
890 Ayant son siège social [Adresse 9] [Localité 14] Représentées par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistées de Me Maurice LANTOURNE
Source officielleChambre Commerciale
6033077a62ecc379d9a7c721
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Delphine DUMOULIN de la SELARL GALLIZIA DUMOULIN ALVINERIE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me HANNOUN et Me DORE du cabinet LANTOURNE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fda21efb7924c6675e4e002
24 septembre 2019
24 septembre 2019
Localité 19] (92) Demeurant [Adresse 17] [Localité 18] (ROYAUME UNI) Représenté par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assisté de Me LANTOURNE
Source officiellePage 12 sur 14