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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
64a7b2623bcaf505db696b93
5 juillet 2023
5 juillet 2023
2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : AD N° RG : F 19/01691 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Elsa GALAUP
Source officielleCour d'Appel
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13 février 2008
13 février 2008
articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 9 janvier 2008 sans opposition des avocats devant Monsieur BOUCHÉ, Président, en présence de Monsieur GALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a88
20 septembre 2007
20 septembre 2007
LE GALLA. LE FEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e781
26 septembre 2011
26 septembre 2011
o o o Le 13 mars 2005, au cours d'un gala de danse organisé par l'association LA VALSE, Mme Y..., adhérente de l'association, a fait une chute et s'est blessée.
Source officielleCour d'Appel
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1 juin 2015
1 juin 2015
EZELIN-DIONE (Toque 96), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALES PECHE MARITIME 14 bis rue de Villeneuve BP 518 17022 LA ROCHELLE CEDEX Représentée par Maître José GALAS
Source officielle1re chambre civile
63d8c08f2182c005de24d1c6
4 août 2022
4 août 2022
aide juridictionnelle Totale numéro 2020/012871 du 25/11/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Non comparant, ni représenté, Ayant pour avocat Maître Gérald BRIVET-GALAUP
Source officielleChambre civile 1-7
6780b7a534dc79f9f0614fb0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de commerce de la société MAIA actuellement en redressement judiciaire (rédaction d'une lettre d'intention, préparation de l'offre de reprise, soutenance de l'offre de reprise) Dépôts des marques « Gallop
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNEc/SA POLYCLINIQUE DU TONDU
5fdbaf1003f1598e391be004
7 février 2019
7 février 2019
INTIMÉE : SA POLYCLINIQUE DU TONDU prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Julie VINCIGUERRA substituant Me Henri GALAT
Source officielleCour d'Appel
6253c9bdbd3db21cbdd89243
28 novembre 2007
28 novembre 2007
CARPENTIER, Conseiller, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BOUCHÉ, Président Madame LE CARPENTIER, Conseiller Monsieur GALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e22c
15 juin 2011
15 juin 2011
le propriétaire dans le suivi et la préparation de ses chevaux" étant précisé que la relation de travail était régie par la Convention collective des centres d'entraînement des chevaux de course au galop
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a9
2 juin 2015
2 juin 2015
né le 25 Novembre 1968 à LE ROBERT (MARTINIQUE) ... 78170 LA CELLE SAINT CLOUD Représenté par Me Etienne GALAUP, avocat postulant au barreau de RENNES Représenté par Me Antione CHRISTIN,, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94097
6 juillet 2018
6 juillet 2018
X..., représentée par ses parents, Monsieur X... et Monsieur B..., née le [...] à SAN DIEGO (Californie Etats-Unis) [...]LONDRES ROYAUME UNI Représentés par Me Natacha GALAU de la SELARL SELARL A4, Plaidant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00454_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Le centre hospitalier de Lannemezan lui a proposé, le 3 septembre 2015, de la réintégrer à compter du 1er octobre 2015 à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Galan, mais il
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06332_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
était insuffisant pour monter ce cheval, compte tenu de son enrênement en rênes allemandes, ainsi que l'atteste le capitaine de police, commandant de l'unité équestre, elle était titulaire du diplôme " galop
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63b67797a853827c9026d24f
4 janvier 2023
4 janvier 2023
J'espère que tu pourras te rendre disponible pour la prochaine réunion pour préparer ce gala pour le bien de ton activité.
Source officielleChambre commerciale 3-2
68e5eff4940fdbe4ba0776c9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
cour : Jugement rendu le 21 Janvier 2025 par le Tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 24/00002 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Asma MZE Me Séverine GALLAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
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2 novembre 2022
2 novembre 2022
846, agissant sur poursuites et diligences de son représentant légal, en cette qualité domicilié de droit audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] N° SIRET : 414 141 846 Représentée par Me Julie GALLAIS
Source officielle5e chambre civile
6284904f498a54057d102e52
17 mai 2022
17 mai 2022
ne pouvait suffire à établir le caractère difficile de l'animal, qu'en effet, il ne pouvait être déduit du seul fait que l'annonce mentionnait que le placement était destiné à des personnes de niveau galop
Source officielle4eme Chambre Section 1
662c9502b787c4000862f751
26 avril 2024
26 avril 2024
Activités diverses EPIC IGESA C/ [J] [L] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 26/4/24 à Me PIQUEMAL, Me GALAN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67f8af53b5ff6e72c96124fc
10 avril 2025
10 avril 2025
Il a décidé de rejoindre la communauté TFTP, appelée la « galaxie de l'action », en vue d'offrir sa connaissance de la langue italienne, Monsieur [C] étant en effet bilingue francais-italien.
Source officiellePage 12 sur 26