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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93547
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9388e
4 janvier 2017
4 janvier 2017
D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE-CORSE Etablissement CARPIMKO Compagnie d'assurances LA MONDIALE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANTES : Melle
Source officielle5ème chambre sociale PH
6628a178b2cb67000826a577
23 avril 2024
23 avril 2024
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f26d
13 mars 2012
13 mars 2012
Associés (Maître Valérie SCETBON), avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 32 rue Louis Gain 49937 ANGERS CEDEX 9 représentée par Monsieur Emmanuel
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc7e1fee3fa4a15c77044c
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Y... en 2014 ; ' l'attestation de Melle Alexia X...
Source officielleChambre 4-1
65a2370f7ca18b0008e57f78
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle CASINI, Conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8767b
9 juin 2005
9 juin 2005
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par Me Jean-Pierre BINOCHE, avoué - N° du dossier 04/83 Rep/assistant : Me Charles-Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93551
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93562
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officielle1ère chambre civile B
603746e8999c7b251bba7990
28 avril 2015
28 avril 2015
chambre civile B ARRET DU 28 Avril 2015 APPELANTE : SA CREDIT LOGEMENT [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SCP BRUMM & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Melle
Source officielleChambre 4-1
6312eeba2e6a8e4f13ca607b
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63d0d64281a7b805de12b790
24 janvier 2023
24 janvier 2023
CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 24 JANVIER 2023 APPELANT : d'un jugement rendu le 01 décembre 2021 par le TJ de [Localité 1] Monsieur [H] [G] [Adresse 6] [Localité 11] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f15
10 octobre 2007
10 octobre 2007
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marcel FOULON, président Madame Marie-José PERCHERON, conseiller Monsieur Renaud BLANQUART, conseiller Greffier, lors des débats : Melle
Source officielle19e chambre
5fd9571ba52fbc40d4c6097d
19 février 2020
19 février 2020
Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SCP MOREAU E. & ASSOCIÉS, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - Représentant : Me Marc BORTEN de l'ASSOCIATION LEANDRI ET ASSOCIÉS, Plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9173b
20 mars 2014
20 mars 2014
(fils) né le 02 Décembre 1989 à NOUMEA (98800) Melle Yvanna A... (fille) née le 24 Novembre 1991 à POINDIMIE (98822) M. Noël B... (fils) né le 01 Août 1993 à POINDIMIE (98822) Melle Laudya B...
Source officielle1ère chambre civile B
6036a14340716f433973bd08
22 septembre 2015
22 septembre 2015
la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Jean-Jacques BAIZET, président, et par Emanuela
Source officielleChambre 4-1
6364ba27e405357f749ea4d4
28 octobre 2022
28 octobre 2022
de l'effectif du 'service MEX'
Source officielleChambre Sociale
6811aeb581f47e994feb26b1
29 avril 2025
29 avril 2025
RADIO TAXI [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Valentina
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e8e
10 février 2016
10 février 2016
juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 14 décembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9366c
9 novembre 2016
9 novembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officiellePage 12 sur 18
N'ZIKIANDA LULELO, Melissa Maeva Emmanuelle
10/06/2026
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DIJOUX, Emmanuelle, Marie, Mélina
20/05/2026
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BUCCINO, Gabriele, MELIO, Emmanuelle, Andréa, Josette
Fonds reçu en location gérance.
12/04/2026
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MELIO, Emmanuelle, Andréa, Josette, MELIO
12/04/2026
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SIDONIO, Mélanie, Emmanuelle
17/12/2025
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