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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
63b7ccff6b63637c907b7bc7
5 janvier 2023
5 janvier 2023
DESISTEMENT D'APPEL N° RG 22/06429 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PU4G APPELANTS : Mme [T] [W] [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Karine JAULIN-BARTOLINI de la SCP PECH DE LACLAUSE-JAULIN-EL
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a939
17 février 2007
17 février 2007
- débouter Monsieur Y... de sa demande de paiement, - déclarer Monsieur Y... responsable des désordres constatés dans la réalisation des travaux, - condamner Monsieur Y... à verser à Monsieur EL
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01913_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
moyen nouveau irrecevable en a el.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c25b
30 mai 2008
30 mai 2008
Z..., dit Danny DANIEL, et Monsieur Jésus O..., dit Sonny D..., sont les auteurs d'une composition musicale intitulée " P...EL AMOR DE UNA Q..." dont ils déclarent avoir, par contrat du 3l mai 1974, cédé
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
651fa5a7c601f08318991899
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de cause de la SELARL El [S]-Charpentier, ès qualités, dans la mesure où sa présence n'est pas nécessaire dans le cadre de la présente instance.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00092_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il soutient que : – la rocédure d’im osition concernant les im ositions incriminées a été validée ar l’arrêt définitif n° 08LY01714 - 08LY01716 du 30 novembre 2010 de la cour administrative d’a el
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01558_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
ar un avis d'a el ublic à concurrence ublié le 16 mai 2020, la Caisse nationale de solidarité our l'autonomie (CNSA) a lancé une rocédure d'a el d'offres ouvert, en a lication des articles R. 2161
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00406_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
El B, El Kanany et Elrfaayed, a déchargé la société du montant des contributions spéciale et forfaitaire au titre de l'emploi de MM.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90eac
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur El Hadi Ben X... ... ... 44600 SAINT NAZAIRE Appelant,
Source officielle8ème chambre
ée devant la Cour d'appel de Lyonc/L'OPH de la Métropole de LYON dénommé LYON METROPOLE
688afa74c77b359bab86dbe6
11 octobre 2023
11 octobre 2023
02291 - N° Portalis DBVX-V-B7H-O3PO Affaire : Appel du Jugement du Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] du 27 février 2023 - RG : 22-003802 Madame [O] [Z] Représentant : Me Yacine EL-KOLEI-HAMEL
Source officielleChambre civile TGI
652a31107ed1ea83181125d0
13 octobre 2023
13 octobre 2023
demandes formées par Mr [V] [G] et Mme [H] [O] contre Mme [L] [M], sur le fondement du dol ; -Constate que la servitude créée par acte de vente du 18/11/2014 et consentie par Mme [P] sur sa parcelle El
Source officielleChambre sociale
668e2559fcf93851fdd646b5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MAHI de la SCP CHAUMONT-CHATTELEYN-ALLAM-EL MAHI, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON S.A.R.L.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01616_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
B, représenté par Me El Amine, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de l'admettre au titre de l'aide juridictionnelle provisoire ; 3°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01792_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
La résidente de la cour administrative d’a el de Nancy a désigné Mme Kohler, résidente-assesseure, our signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63d0d62681a7b805de12b6c2
24 janvier 2023
24 janvier 2023
EL BAZE - [K], en la personne de Me [K], en qualité d'administrateur judiciaire du redressment judiciaire de la société CARE, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro
Source officielle3ème Chambre
65a77deb8121050008662be4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[H] [Z] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me El Hem SELINI, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée Mme [T] [W] née le [Date naissance 1] 1977
Source officielleChambre civile 1-7
68660f76bbe0ac41ca81b0ab
2 juillet 2025
2 juillet 2025
par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Mohamed EL
Source officielleChambre civile 1-7
660cf2707c1ccb0008628fe1
1 avril 2024
1 avril 2024
par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Mohamed EL
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03849_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Par un mémoire enregistré le 22 février 2023, la société civile immobilière Ilana El, représentée par Me Abbe, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d89a
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Ceci étant, la société HEF devait rapidement se plaindre de la mauvaise étanchéité de l'écran sous toiture posé par la société COUVRISOL.
Source officiellePage 12 sur 267
LAMA LAMA, El-Hemelek, Antonio, LAMA LAMA
16/08/2026
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LAMA LAMA, El-Hemelek, Antonio
23/04/2026
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BOUFENCHOUCHE, El Heme Sarah
17/04/2026
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LAMA LAMA, El-Hemelek, Antonio, LAMA LAMA
26/11/2025
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Mercure Formation, El MICHAEL SIMONIN AUTO-ECOLE HEMICYCLE
Aux termes d'un acte SSP du 1er février 2025 sous condition suspensive et aux termes d'un acte réitératif du 27 mai 2025 à PARIS, enregistrés au service de la Publicité Foncière et de l'enregistrement de MARNE, le 02 juin 2025, Dossier 2025 00023783, référence 5104P04 2025 A 01522 Domicile ancien propriétaire : 15 rue Saint-Dominique 51000 Châlons-en-Champagne
01/08/2025
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