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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CHAMBRE SOCIALE SECTION A
61637ed46fb0a05a234bb1de
20 juillet 2010
20 juillet 2010
Philippe Duprat - Isabelle Aufort & Bertrand Gaboriau, avocats au barreau de Bordeaux, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Marc X... Madame Christiane Y... épouse Xc/Monsieur Jean Daniel Z
6253c929bd3db21cbdd8774f
28 février 2005
28 février 2005
Stéphan RIVEL et Patricia COMBEAUD, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Philippe DUPRAT, Avocat à la Cour, Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6c1
21 janvier 2008
21 janvier 2008
représentées par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour et assistées de Maître LARRIEU substituant MAître Philippe DUPRAT, avocat au barreau de BORDEAUX MAAF ASSURANCES, Société d'Assurances Mutuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6c3
21 janvier 2008
21 janvier 2008
représentées par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour et assistées de Maître LARRIEU substituant Maître Philippe DUPRAT, avocats au barreau de BORDEAUX MAAF ASSURANCES, Société d'Assurance Mutuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892a8
28 juin 2007
28 juin 2007
Gaston X... a saisi le tribunal de première instance de Papeete d'une requête, enregistrée le 15 novembre 2005, dont les demandes ont été formulées dans les termes suivantes : Par ces motifs Dura
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89771
20 septembre 2007
20 septembre 2007
des éoliennes et le niveau du bruit ambiant) soit prévue pour être conforme aux normes applicables et que la société Nass Wind ait pris des engagements particuliers en faveur de l'immeuble de Madame Dupré
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad18
30 janvier 2007
30 janvier 2007
représentée bien que régulièrement assignée La Compagnie AGF (ASSURANCES GENERALES DE FRANCE) 87 rue Richelieu 75002 PARIS prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP DUPAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1b0
18 mars 2008
18 mars 2008
son syndic Sté FONCIA IMMOBILIERE, 68 / 70 rue Victor Hugo- BP 247- 38200 VIENNE. 143 impasse du Verdier 69560 SAINTE COLOMBE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me DUPRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63bfb24b5e2fbe7c900435ca
11 janvier 2023
11 janvier 2023
UNEDIC Délégation AGS CGEA d'Ile de France Ouest, (assignation en intervention forcée) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 3] représentée par Me Philippe DUPRAT
Source officielle1ère chambre
66c826185372bffe825630ad
22 août 2024
22 août 2024
chambre ARRÊT DU 22 AOÛT 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 03 août 2023, N°21/04186 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat
Source officielle1ère chambre
66c826195372bffe825630b9
22 août 2024
22 août 2024
Décision déférée à la cour : ordonnance du juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 14 décembre 2023, N°22/04623 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ecc9d1dab039e415d9334c
1 avril 2025
1 avril 2025
EKIP' Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Romain SINATRA, avocat au barreau de LIBOURNE Me Philippe DUPRAT de la SCP DAGG, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882cd
23 mars 2006
23 mars 2006
COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DE L'INSTRUCTION No N 2006/ 00068 DU 23 mars 2006 AUDIENCE DU 23 mars 2006 Monsieur le Conseiller DUPRAY a été entendu en son rapport sur le procès instruit contre
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69f97c6acdc6046d47a1811c
4 mai 2026
4 mai 2026
sous le numéro 428 616 734, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Alyssa TALL substituant Maître Morgane DUPRE-BIRKHAHN
Source officielleChambre sociale
697ddbe0cdc6046d4760313f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Société [22] Société [13] [16] ([19]) Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 10/10/24 à : -[C] [L](LRAR) C.C.C délivrées le 10/10/24 à : -Me AUGE -Me DUPRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8958e
22 août 2007
22 août 2007
Dupré, tout personnel qui assure le lever ou le transport se doit de réaliser avec l'administratif la liaison relative aux usagers dans un souci de centralisation des informations, de qualité et de sécurité
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
631ad91539cffb4f13674451
8 septembre 2022
8 septembre 2022
DE [Localité 3] prise en la personne de sa directrice nationale domiciliée en ctete qualité au siège social [Adresse 4] Représentée par Me Philippe DUPRAT de la SCP DAGG, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleRétention_recoursJLD
66b30e032f025c562a988921
6 août 2024
6 août 2024
LE PREFET DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 06 AOUT 2024 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Delphine DUPRAT
Source officielleRétention_recoursJLD
66b30e032f025c562a988923
6 août 2024
6 août 2024
PREFET DES ALPES-MARITIMES COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 06 AOUT 2024 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Delphine DUPRAT
Source officielle1ère chambre
662b43cffe25450008314964
25 avril 2024
25 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère M.
Source officiellePage 12 sur 32