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337 résultats pour « Culoma »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale E salle 4

65cb173a474256000835c4c3

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

, vous tenez aux salariés les propos suivants lors de leurs demandes d'absence pour besoin personnel : « je vais vous mettre des couches pour que vous alliez moins aux toilettes », « t'as oublié ta culotte

Source officielle

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CA

3ème chambre

5fca70f531d16d5cb5b09de3

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

Représenté par Me Stéphane CULOZ de la SARL SCAVOCAT, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Maître R... J...

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6033eb8f23ee739c73ee0a17

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER et assistée de Me Charlène RIET, avocat au barreau D'ALBI loco Me Stéphane CULOZ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60357ec84bbefea42c243cc5

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

féminins Considérant que la marque « LILLE » était, à la date de la cession du 7 février 2008, enregistrée en classe 5 sous la dénomination « vêtements pour personnes incontinentes, à savoir culottes

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00447_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Elle a été transférée à 18 heures 30 dans l'unité de déchocage du service des urgences, où elle a reçu une transfusion de quatre culots globulaires rouges en raison d'une anémie à 6,9 g, ainsi qu'un traitement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87cbd3db21cbdd8565f

Appel

28 février 2001

28 février 2001

plaidant par la SCP PELLETIER - FREYHUBER, avocats au barreau de REIMS, INTIMÉE : Madame Marie Christine X... 6 Bld Jamin 51100 REIMS Comparant, concluant et plaidant par la SCP GILLARD CULLOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd8679a

Appel

18 novembre 2002

18 novembre 2002

Ultérieurement les demandeurs invoquaient une responsabilité fondée sur la confiance, ou confiance déçue, notion de droit suisse de culpa in contrahendo ( faute consistant dans le fait même de contracter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd15

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

Jean-Michel X... a subi le 16 septembre une intervention chirurgicale au cours de laquelle son état d'anémie a nécessité la transfusion de deux culots globulaires identifiés comme provenant du Centre Départemental

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5af

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

L'état du patient nécessitait une transfusion sanguine de 4 culots globulaires. Il était transféré en service de soins intensifs du CHU de MARSEILLE.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d4bc25a97f0381f4cb9

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

[A] [R] et que c'est en novembre 2005 'qu'[B] à lancer cette chanson avec un bébé en couche-culotte qu'il avait imaginé' (sans que l'on sache à qui 'il' se rapporte) et précise : 'Je ne sais pas qui a

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03081_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le 1er mars, la patiente a présenté une anémie sévère avec un taux d'hémoglobine de 7,3 g/dl à 12 heures 30 et de 5,8 g/dl à 21 heures 30 et a refusé la transfusion de culots globulaires, de sorte qu'elle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

696b7464cdc6046d47a2e131

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

APPELANTES S.A.S. [14], demeurant [Adresse 23] représentée par Me Christine ANDREANI de la SELARL JURIS VIEUX PORT, avocat au barreau de [6] substituée par Me Manuel CULOT, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6788a226b815c30a4df70b1e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

pyjamas (incluant haut de pyjamas et bas de pyjamas), chemises de nuit, robes de chambre, sous-vêtements garçons (incluant slips, boxers, caleçons, débardeurs, t-shirts), sous-vêtements filles (incluant culottes

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CA

TROISIEME CHAMBRE

68f1d7497ffb526292dd6e5f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Cependant, s'agissant d'une patiente qui venait de présenter une hypovolémie sévère au point de lui avoir fait administrer deux culots de concentré globulaire en urgence vitale immédiate pris dans le stock

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6035bb722e022f230179189c

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

province de Pontevedra en Galice en Espagne, dont les références cadastrales au Registre de la Propriété de [Localité 10] sont les suivantes : [Cadastre 4], finca urbana [Cadastre 5] IDUFIR : [Cadastre 6], cuota

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03527_20241016

Admin. Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

2013 précise : " Les investissements n'entrant pas dans les catégories précédentes sont inéligibles et notamment à titre d'exemple (liste non exhaustive) : / () Le matériel mobile sortant du chai, sauf CUMA

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

62c67bceca9bf26379030698

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Des brimades constantes et un « marquage à la culotte » M.

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CA

Chambre 4-3

6312eec32e6a8e4f13ca608f

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

MICHOTTE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [W] [X], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Virginie HURSON-DEVALLET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Manuel CULOT

Source officielle
CA

3e chambre

60365b59a588eebbd9d6450b

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Il est établi que ce médecin a administré 2 culots globulaires O+ à la patiente, en sorte que son taux d'hémoglobine n'est jamais descendu en-dessous de 7, 9 g/dl, c'est-à-dire a toujours été au-dessus

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA01403_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Une intervention en urgence de splénectomie et réduction d'une luxation de hanche, a été effectuée accompagnée de la transfusion de cinq culots de sang rendue nécessaire pour lutter contre le choc hémorragique

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