Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
615e0e39c25a97f0381f539c
25 septembre 2014
25 septembre 2014
COOP CONSTRUCTIONS METALLIQUES C/ SAS FARGEOT LAMELLE COLLE SNC ADIM DEVELOPPEMENT IMMOBILIER COTE D AZUR SA SMB Grosse délivrée le : à : MAGNAN BOULAN CHERFILS BARATHON
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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2 avril 2026
2 avril 2026
[Q] [M] a conclu avec la société Sodeports un contrat de location de poste d'amarrage au port fluvial de [Localité 5] pour son bateau « Cool Breeze » moyennant le versement d'un loyer d'un montant de 4
Source officielleTARIFICATION
6347abf329ffd2adfff4f1e4
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Il est en outre relevé que le salarié a indiqué avoir été «'fours à cockes'» et «'entretien chauds'» avant d'être embauché en 1972 comme monteur en chauffage central par la société [9].
Source officielle6ème Chambre
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
[P] avait fait l'acquisition d'une Audi A3 ainsi que d'un chat de race de type Maine Coon avec l'argent du prêt considéré et en était le seul propriétaire, établissent que le prêt personnel de 8.000 euros
Source officielleChambre 4-1
696b70eccdc6046d47a29c56
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Le lendemain, il a décidé de mettre fin au messager, notre directeur de l'exploitation COO, [U].
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
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30 avril 2025
30 avril 2025
- Lancement du programme Thomas Cook au départ de [Localité 20] à partir du 1er avril 2010, avec les vols suivants: [Localité 20]-[Localité 15] ; [Localité 20]-[Localité 11] ; [Localité 20]-[Localité
Source officielle1ère chambre civile A
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22 mars 2018
22 mars 2018
ROUSSES dont le siège social est [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Florence CHARVOLIN de la SELARL ADK, avocat au barreau de LYON assistée de Me Coline QUENARD de la SELARL COOK
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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28 juin 2011
28 juin 2011
Par jugement du 25 février 2009, la même juridiction a arrêté le plan de redressement par voie de cession d'actifs de l'entreprise de la société Voyages Wasteels au profit des sociétés Thomas Cook et Biladi
Source officielleCour d'Appel
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15 mars 2018
15 mars 2018
graphique du site et qu'en conséquence sa lisibilité est tout à fait comparable à celles des informations données sur la page où elle se trouve, que le fait qu'il faille fermer le bandeau relatif aux cookies
Source officielleChambre 1-2
6274bb862799a9057d5dcec8
5 mai 2022
5 mai 2022
Fichiers suivi coop des clients', de la pièce intitulée 'E. solaire acompte', de la pièce intitulée 'E.
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bf8
4 juin 1998
4 juin 1998
du 31 octobre 1990, le tribunal de commerce de NANTERRE a, sur une demande formulée par la banque OBC à l'encontre de Messieurs X... et Y..., pris l'un et l'autre en tant que cautions de la société COOP
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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30 août 2023
30 août 2023
MONTESSORI'S COOL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 531 665 552 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8535a
20 février 2001
20 février 2001
état dans son plan social de "2 ou 3 poste disponibles de conditionneurs polyvalents, coefficient 145" correspondant à ses qualifications et capacités au sein de cette usine de fabrication "Krema, Kiss Cool
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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10 avril 2025
10 avril 2025
Cancer bronchopulmonaire primitif. 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) 1.Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours ou à la
Source officielle5e chambre Pole social
653b5970502b828318c4e49e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours exposant habituellement aux produits précités. 2.
Source officielleCour d'Appel
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27 juin 2008
27 juin 2008
juin 1975 : ouvrier d'entretien : énergie ; - Du 1er juillet 1975 au 13 janvier 1976 : ajusteur : SEM ateliers centraux ; - Du 14 janvier 1976 au 30 septembre 1983 : chaudronnier ajusteur : SEM cockerie
Source officielleChambre sociale
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15 avril 2025
15 avril 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre sociale N° RG 24/00109 - N° Portalis DBWA-V-B7I-COOT - Minute n° 25/7 Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Fort-de-France, du 26
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61627ea038d18b7ebf63d20a
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Les analyses effectuées ont révélé que Monsieur [T] [W] présentait un taux de 1,2 ng/nl de THC, de 1ng/ml et de 15,4 ng/ml de THC-COOH et avait fait usage de cannabis moins de six heures auparavant.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163bcc53dccc95e64c14479
25 mai 2010
25 mai 2010
contrôleur financier des opérations pharmaceutiques France ventes, statut cadre, par la société anonyme Laboratoires FOURNIER, puis promu directeur financier "des opérations US et des opérations de Cork
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6260f9616d9e13277d6e39e5
20 avril 2022
20 avril 2022
également que le rendement rotation journalier moyen des avions de Europe Airpost devenu ASL Airlines est relativement bas par rapport à ses concurrents Charters à savoir de 5,5 contre 6,2 pour Thomas Cook
Source officiellePage 12 sur 24