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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8da
28 mars 2008
28 mars 2008
Christophe Marcel, Né le 13 novembre 1976 à BONDY, Fils de X... Marcel et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8751c
7 mars 2005
7 mars 2005
Jean-Christophe X... et la société Axa contestent que l'avocat ait manqué à ses obligations professionnelles.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91488
17 avril 2014
17 avril 2014
Christophe, Madame Y...
Source officielleChambre sociale
686763a2a9510a2e90cf260a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SA Groupe Saint-Christophe de toutes autres demandes plus amples ou contraires.
Source officielle18e Chambre B
5fdc897d4a7ce0acb96b5624
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Christophe X... a été condamné aux dépens de l'instance : Le 19 octobre 2017, Christophe X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90885
30 mai 2013
30 mai 2013
Jean-Christophe X...et Mme Yvette A...de leur demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, * condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8ef
2 mai 2008
2 mai 2008
Monsieur Jean- Paul B... et Monsieur Christophe B... sont devenus salariés de la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b5
21 février 2011
21 février 2011
Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fe6
4 mai 2018
4 mai 2018
Christophe X..., Mme Marianne X... et Mme Annie X....
Source officielle2ème Chambre
67d51afb2ecfdaf7720ec645
4 juillet 2024
4 juillet 2024
- déclarer la société d'assurance Mutuelle Saint-Christophe recevable et bien fondée en son appel incident. Y faisant droit, - mettre hors de cause la mutuelle Saint-Christophe, - débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c776
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Christophe X..., - condamné M. Antoine Y...et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ed9
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d626
7 février 2011
7 février 2011
Jean Christophe X... C/ Mme Elisabeth Françoise Martine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6ba
3 octobre 2011
3 octobre 2011
Christophe Roger Willy Y...
Source officielle5ème Chambre
62c67c8aca9bf26379030949
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[T] [J] à l'encontre de la Mutuelle Saint Christophe, - débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce28
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Christophe Né le 17 Novembre 1977 à BORDEAUX, Gironde (033) Fils d'X... Charles et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd9338b
13 juin 2016
13 juin 2016
La déclaration d'appel de Christophe X...n'étant pas motivée, il convient de déclarer son appel irrecevable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e35
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Le 21 janvier 2004 est né, à Saint-Cloud, Christophe Yves Z..., de Raymond Philippe Z... et de Magdalena Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebea
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Christophe Y... a été placé en arrêt de maladie, lequel a été renouvelé jusqu'au 31 mai suivant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2de
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Christophe -Y... Catherine -exp Me LE ROY DES BARRES le 31 janvier 2008 -exp T. C.
Source officiellePage 12 sur 938