Selon cette notice, le nombre d'arrêts desservis, semblables à ceux du réseau de bus, et les fréquences de circulation devrait ainsi permettre un report de l'utilisation du bus et de la voiture sur le

lorsqu'une des situations suivantes apparaît dans les quinze derniers jours : 1° L'étranger a fait obstruction à l'exécution d'office de la décision d'éloignement ; 2° L'étranger a présenté, dans le seul but

En conséquence, ''juger que la demande formulée par Mme [W] est dénuée d'utilité et disproportionnée au regard du but recherché et de la manifestation de la vérité.

[B] [V] a été interpellé dans un bus [Localité 5]-Madrid, il était en transit et quittait le territoire français. M.

Intermarché est incertain, le repreneur pouvant décider de réaliser un commerce à dominante alimentaire ce qui double la surface de vente dans le secteur ; . il n'existe pas de garanties que le magasin But

Le 28 juin 2018, soutenant que son licenciement était injustifié, la salariée a saisi le conseil de prud'hommes de Perpignan qui, par jugement en date du 21 janvier 2020, a condamné la RÉGIE DES BUS DU

Je dispose d'un billet de bus de [Localité 2] à destination de [Localité 7] à cette date. Le 03 aout 2025 j'ai donc pris mon bus à destination de [Localité 7].

novembre 2006, la Semitag lui a retiré son habilitation à la conduite des tramways à la suite d'un incident qui s'est produit le 15 octobre 2006 et l'a affecté sur le dépôt d'Eybens sur une ligne de bus

présente pas de velléité auto ou hétéro agressive, qu'il verbalise encore des propos délirants qui semblent enkystés depuis plusieurs années avec peu de critique, que l'hospitalisation en cours a pour but

disponibles sur les comptes de la société auraient pu permettre de recouvrer une quelconque créance et qu'une telle démonstration est impossible puisque celle-ci lui a fait contracter un prêt personnel dans le but

Ils étaient assez agressifs et étaient déterminés à vouloir forcer l'accès au bus. ('') Ces derniers ont fini par monter dans le bus malgré mon interdiction.

véhicules légers et l'exiguïté des emplacements destinés au stationnement des bus.

Le 27 novembre 2018, il a refusé de prendre un usager à un arrêt alors qu'il frappait à la porte du bus, démarrant à toute vitesse, ce dont atteste un témoin.

Elle ajoute que l'ensemble des vitres des bus bénéficient de films anti-vandalisme et anti-graffitis, ce qu'atteste M. [L], technicien en charge de la sécurisation des bus.

Mme [F] a exposé que les bus n° 9303 et 9304 qui lui ont été proposés en remplacement de son bus en panne présentaient des sièges et des dossiers délabrés, incurvés, ne maintenant pas le dos dans des conditions

société Tisséo Ingénierie à lui verser une indemnité provisionnelle de 75 000 euros en réparation des préjudices subis du fait de la réalisation des travaux publics pour la mise en place d'une ligne de bus

Nous sommes tous les trois descendus du bus.

[T] [I], cité dans la déclaration, qui indique avoir été témoin de l'accident qui s'est déroulé le 13 juin 2019 à 20 heures porte de [9] au terminus du bus de la ligne 150.